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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre BAUX RURAUX
68ef2dc38a85971c3ac200de
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DES BAUX RURAUX DE SAINT-[C] DU 24 AOUT 2018 (référence dossier N° RG 51-17-0016) PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Madame [E] [I] épouse [P] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Amaury
Source officielleciv3
61372657cd58014677424d10
16 novembre 1993
16 novembre 1993
X..., Z..., C... et E..., de Mme Y... et des sociétés Chaussures André, Galliéni pressing, Jackelia, New Play's, Peretextil et Amalfi RTS, les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2210784_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
enregistrée le 8 novembre 2022, Madame B C, représentée par Me Cochereau, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner au maire d'Amilly
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043705359
22 juin 2021
22 juin 2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D’AMALINE ASSURANCES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038875236
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Avenant n°1 relatif au télétravail au sein d'Amaline assurances
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047508339
19 avril 2023
19 avril 2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD DE SUBSTITUTION AU SEIN D’AMAURY SERVICES
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007722900
24 juillet 1987
24 juillet 1987
X..., jusqu'alors directeur de l'école de Saint-Germain-de-la-Grange, a été affecté à dater du 16 septembre 1974 en qualité d'instituteur titulaire au collège d'enseignement secondaire de Montfort l'Amaury
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58b24
15 février 1983
15 février 1983
FONDE ; MAIS SUR LE SECOND MOYEN : VU LES ARTICLES 1963, 1956 ET 1932 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE POUR DONNER A UN SEQUESTRE DESIGNE POUR CONSERVER LES ACTIONS NOMINATIVES APPARTENANT A EMILIEN AMAURY
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039148047
16 septembre 2019
16 septembre 2019
Avenant à l'accord collectif relatif au dialogue social au sein de l'UES Amaury
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039399234
30 septembre 2019
30 septembre 2019
Accord collectif relatif à la durée des mandats au sein de la Société Amaury Media
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038875823
19 juillet 2019
19 juillet 2019
Accord collectif relatif au dialogue social au sein de la Société Amaury Media
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038940830
19 juillet 2019
19 juillet 2019
Accord de Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de la société Amaline Assurances
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043509179
27 avril 2021
27 avril 2021
Accord collectif relatif au dialogue social au sein de la société Amaury Services
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044562094
3 décembre 2021
3 décembre 2021
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021 au sein d'Amaline Assurances
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038390778
15 mars 2019
15 mars 2019
Accord sur la durée des mandats de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de l'UES Amaury
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fb88
10 janvier 1980
10 janvier 1980
excéder 24 jours ouvrables ; que, selon le second, sont assimilées à un mois de travail effectif pour la durée du congé les périodes équivalentes à quatre semaines ou 24 jours de travail ; Attendu qu'Amary
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110831
20 décembre 2023
20 décembre 2023
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 20 DÉCEMBRE 2023 La société Amalux
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051341322
29 mars 2024
29 mars 2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL, AU DROIT A LA DECONNEXION ET AUX CONGES PAYES AU SEIN D’AMALIVRE
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000035284843
21 juillet 2017
21 juillet 2017
Amaury LEFÈVRE - Rejet
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051005263
26 décembre 2024
26 décembre 2024
Accord de transposition des dispositions relatives au temps de travail à la suite du transfert des salariés d'Amaline Assurances vers Groupama Gan Vie
Source officiellePage 10 sur 92