CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 406 résultats pour « Anne MORAND »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2204236_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Par un courrier du 8 mars 2022, elle a demandé que la prime de fin d'année instituée par une délibération du conseil départemental de l'Isère datée du 28 janvier 1985 lui soit versée au titre des années

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204269_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Par un courrier du 17 mars 2022, elle a demandé que la prime de fin d'année instituée par une délibération du conseil départemental de l'Isère datée du 28 janvier 1985 lui soit versée au titre des années

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204272_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Par un courrier du 17 mars 2022, il a demandé que la prime de fin d'année instituée par une délibération du conseil départemental de l'Isère datée du 28 janvier 1985 lui soit versée au titre des années

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204273_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Par un courrier du 12 mars 2022, elle a demandé que la prime de fin d'année instituée par une délibération du conseil départemental de l'Isère datée du 28 janvier 1985 lui soit versée au titre des années

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205503_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

au titre des années 2018 à 2021.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205504_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Par un courrier du 17 mai 2022, elle a demandé que la prime de fin d'année instituée par une délibération du conseil départemental de l'Isère datée du 28 janvier 1985 lui soit versée au titre des années

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205505_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

au titre des années 2018 à 2021.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205506_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

au titre des années 2018 à 2021.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205507_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

au titre des années 2018 à 2021.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205330_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

au titre des années 2018 à 2021.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205332_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

au titre des années 2018 à 2021.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205333_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

au titre des années 2018 à 2021.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205335_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

au titre des années 2018 à 2021.

Source officielle
CC

soc

6079b1229ba5988459c51434

Cassation

19 mai 1988

19 mai 1988

Y..., salariés licenciés pour motif économique le 5 octobre 1984 avec un préavis de deux mois par la société Etablissements Morance, n'étaient pas présents aux effectifs de l'entreprise le 31 décembre

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630837

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

Mohand B, demeurant ... et pour M. Alphonse C, demeurant ... ; MM.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fd90b94b4162aa47e719121

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

la SCP Moyrand-Bally, ès-qualités de liquidateur de la NRJEF, n'a pas constitué avocat devant la cour.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100214_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

B s'est porté candidat à l'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509392_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Morand, greffier d’audience, M. D... a lu son rapport et entendu les observations de M. B... en visioconférence et de M. A... et M.Méary, représentant l’université Grenoble Alpes.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303604_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

préalable obligatoire contre le rejet par le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Isère de leur demande d'autorisation d'instruction dans la famille de leur fille B C pour l'année

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68f9b6c80a84a5e5f001682f

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Portalis DBV3-V-B7I-WVIP ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies exécutoires délivrées le : à : [O] [Z] Me Karim MORAND

Source officielle

Page 10 sur 71

← PrécédentSuivant →