X... a fait installer un foyer fermé par la société Arago Cheminée; qu'en 1999, M. X... a vendu la maison à M. Y...; que M.

  30099/96 ARTUSO AGAINST ITALY (Adopted by the Committee of Ministers on 17 September 1997 at the 599th meeting of the Ministers' Deputies)         The Committee of Ministers,

A..., représentés par Me De Araújo-Recchia demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler la décision du 26 août 2024 par laquelle la commission de l’académie de Bordeaux

la société Ellipsanime et, s'agissant des lundi, mardi et mercredi matin, était rémunéré par une société de travail temporaire belge, la société Kelly services mandatée par la société de droit belge Araneo

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 6 mai 2026 CHAMBRE 03 N° RG : 2025F00994 DEMANDEUR SARL [H] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Stéphane ARAUJO

RICHARDIERE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Marilina DE ARAUJO, avocat au barreau de PARIS - #E963 DÉBATS A l’audience du 04 décembre 2024, tenue publiquement, présidée par Rachel LE

#Oscar Orlando Arango Jaramillo e.a. contre Banque européenne d'investissement.

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présente décision sera notifiée à l'OFFICE PUBLICD'AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION DE MEURTHE-ET-MOSELLE, à l'OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE NANCY, à la société à responsabilité limitée De Aranjo

Alexis-Fukushima demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 18 juillet 2025 par laquelle le recteur de l’académie de Paris a refusé d’affecter leur fille B... au lycée Arago ; 2°) d’enjoindre

07 Novembre 2025 Composition du Tribunal : Président : Gérard DENARD, Magistrat honoraire Assesseur : Stanislas CHEDRU, Assesseur représentant les travailleurs non salariés Greffier : Antonio DE ARAUJO

ordonnance du 09/11/2022, exerçant les activités juridictionnelles au Tribunal de Mont-de-Marsan, siégeant en qualité de Président du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assisté de Monsieur Antonio DE ARAUJO

- Ecarter des débats les dossiers antérieurs au 24 aout 2011 à savoir : *Facture ARAUJO Maxime du 14/12/2009 * Facture [C] [U] du 19/12/2009 * Facture [B] [I] du 30/03/2010 * Factures [H]

Vu la procédure suivante : I°) Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 14 septembre et 24 novembre 2022 et 27 novembre 2023, sous le numéro 2204771, Mme B D, représentée par Me De Aranjo, demande

AGENCE ARAGO [Adresse 1] [Localité 2] non représenté *** Nous Monsieur Julien FEVRIER, Juge, juge de la mise en état, assisté de Madame Lucie RAGOT, Greffier, Vu les articles 394 et suivants et l'article

Dominique X..., demeurant Résidence Arago appartement 110 entrée A rue Arago, 59120 Loos, en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1998 par le conseil de prud'hommes de Lille (section industrie)