; que Boucher, bénéficiaire de la majorité des terrains, avait présenté sa démission pour raisons personnelles de la gérance de la SCI Etang d'Araso, que cette démission avait été acceptée par l'assemblée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arjo Wiggins, société anonyme précédemment

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Arrault Christian, dont le siège social

LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur les pourvois formés par : - L'ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE AUX UREMIQUES CHRONIQUES (ARAUC

c'est un système de pensée qui présente nécessairement l'étranger, principalement d'origine arabo-musulmane, comme nécessairement victime de la société française ( )", * tirés de l'ouvrage "Le nouveau

X..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la société Arjo Wiggins, les conclusions de M.

Il soutient que les moyens soulevés par Mme de Araujo Teixeira ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT-Arjo-Wiggins, dont le siège est usine Arjo-Wiggins, 72310 Besse-sur-Braye

ARAGO-LABINAL et la S.C.I.

Elle a frappé le compte bancaire de la société AGENCE ARAGO.

C/ SARL ARAUJO, SA BAXI FRANCE, SARL ENERGIES ET CLIMATIQUE MJ-iB défaut de conformité - paiement de dommages et intérêts Grosse délivrée la Scp

Araujo Pereira Batiment ; - Condamné la SAS Araujo Pereira Batiment aux dépens ; - Rejeté les autres demandes.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 septembre 2005) que la société Arjo

(la société Arago-Puteaux) a acquis un bien immobilier en prenant l'engagement de le revendre dans un délai de quatre ans, en vue de bénéficier du régime fiscal prévu à l'article 1115 du Code général des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires du 84, boulevard Arago du désistement de son pourvoi

X..., restées sans réponse sur ce point, que la société Arjo était un tiers à cet accord ; et alors que cet accord était conclu dans le seul intérêt de la société Arjo et non dans celui de Y..., cet intérêt

ORDONNE : Article 1er : Mme A de Mela Araujo Jose est admise à titre provisoire à l'aide juridictionnelle.

En premier lieu, Monsieur Araud a occupé, jusqu’en février 2020, les fonctions d’adjoint au président-directeur général de la société Richard Attias & Associates.