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3 667 résultats pour « Auriou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01034

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[V], étaient titulaires du CACES, de sorte qu'il n'y avait aucune obligation pour ce dernier de conduire ces engins, étant remarqué qu'il avait suivi plusieurs formations autour de la sécurité, et que

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00702

Cassation

27 mai 2025

27 mai 2025

personnellement victime des faits d'exercice illégal de la profession d'audioprothésiste en ce que les agissements d'[Y] [B] [S] l'ont privée d'une partie de la clientèle sur le marché captif des prothèses audio

Source officielle
CC

civ2

613724aacd5801467741760a

Cassation

15 septembre 2005

15 septembre 2005

X... un contrat de crédit-bail portant sur un véhicule et un contrat de crédit utilisable par fraction assorti d'une carte de paiement dite "carte Aurore", puis a fait assigner l'emprunteur défaillant

Source officielle
CC

comm

613722f2cd58014677403973

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

brevet comportait pour le concessionnaire un intérêt quelconque, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard de l'article 1131 du Code civil; alors, de plus, que la règle nemo auditur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300318

Cassation

26 juin 2025

26 juin 2025

[R] avait constaté que les dégradations se limitaient en réalité à des auréoles et des traces d'humidité sans aucune gravité, la cour d'appel a méconnu l'interdiction faite au juge de dénaturer les documents

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3aa0cdc6046d47d7962c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jean-Guy AUROUX, président de l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3abecdc6046d47d79aa8

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jean-Guy AUROUX, président de l'audience, M.

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe6e5

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GSF Auriga, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

civ2

60794cb19ba5988459c4679f

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

Donne défaut à l'AFUL d'Auriol ; Sur le moyen unique : Vu les articles 2093 et 2094 du Code civil ; Attendu que les biens du débiteur sont le gage commun de ses créanciers et que le prix s'en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2507972_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

justice administrative, l'expulsion de Mme B C et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Claude Lalet sise au 148-150 boulevard Auriol

Source officielle
CC

cr

613725b7cd5801467741ffce

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

mètres beaucoup plus longue que la normale et susceptible de s'enrouler ou de s'emmêler imposait encore plus de circonspection; qu'il n'est pas établi que la victime ait sciemment fait un noeud autour

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3ad8cdc6046d47d79cce

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jean-Guy AUROUX, président de l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3ae7cdc6046d47d79e07

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jean-Guy AUROUX, président de l'audience, M. René GERGELE et Mme Odile CHAVANY, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué M.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3af6cdc6046d47d79f67

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jean-Guy AUROUX, président de l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3b04cdc6046d47d7a08d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jean-Guy AUROUX, président de l'audience, M. René GERGELE et M.

Source officielle
CC

soc

6137226acd580146773fcc19

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

Saint-Jean (Yonne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Auroux Buckens, dont le siège

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007821436

Admin. suprême

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 11 février 1986, présentée par Mme Zélia X..., demeurant Champs de Savariaud, Auriolles, par Pellegrue (33790) ; Mme X... demande

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2311990_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par un mémoire enregistré le 7 novembre 2024, en qualité d'observateur, la commune d'Auriol, représentée par Me Schwing, demande au tribunal de rejeter la requête et de mettre solidairement à la charge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b08a

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

MONIN- D' AURIAC DE BRONS Monsieur Daniel S..., rep / assistant : la SCP MONIN- D' AURIAC DE BRONS Monsieur Michel T..., rep / assistant : la SCP MONIN- D' AURIAC DE BRONS Monsieur Loïc U...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007836649

Admin. suprême

29 avril 1994

29 avril 1994

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 1er mars 1990, présentée pour Mme Juliette X..., demeurant à Auroux, Grandrieu (48600) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

AURIOU, Valérie, Josette, Georgette, Emilienne, DESLOGES

SIREN 977936608Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

13/04/2025

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Créations

AU PIED DE LA COLLINE, AURIOU, Valérie, Josette, Georgette, Emilienne, DESLOGES

SIREN 977936608Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

31/07/2023

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Immatriculations

AURIOU, STEPHANE

SIREN 450269642Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

11/05/2023

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Modifications diverses

EARL DE L'AURIOUZE

SIREN 422464958GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

17/01/2020

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Modifications diverses

SCI LES AURIOUX

SIREN 402836274GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

22/04/2018

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