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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2300409_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les observations de Me Djimi, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300414_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les observations de Me Djimi, représentant M. A. Le préfet n'était ni présent ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509038_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 août 2025 et 19 septembre 2025, le groupement agricole d’exploitation en commun (GAEC) Ferme Barthoux, M. B...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2504074_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite au regard des difficultés que rencontre la SARL Bantou pour recruter des bouchers et assurer l'ouverture de son nouveau magasin alors que le
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2600652_20260227
27 février 2026
27 février 2026
dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, a rejeté sa demande de suspension de l’exécution de la décision du 14 novembre 2025 par laquelle le conseil de discipline du lycée Louis Barthou
Source officiellesoc
61372102cd580146773f03fc
12 juillet 1989
12 juillet 1989
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU BEARN ET DE LA SOULE (CPAM DE PAU), dont le siège est Palais des Pyrénées, rue Louis Barthou
Source officiellesoc
61372356cd580146774087d3
20 octobre 1999
20 octobre 1999
Mohamed Y..., demeurant Les Bihaumes, rue Louis Barthou, bâtiment M, appartement 136, 60260 Lamorlaye, et actuellement Cellule J, n 13450, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1997 par la cour
Source officiellesoc
61372410cd58014677411c58
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Jean-Michel Poydessus, demeurant : 64120 Ibarrolle, 78 / de Mme Maria Ribeiro, demeurant Lotissement des Pyrénées, Impasse des Barétous, 64130 Mauléon-Soule, 79 / de M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2210689_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
A a déclaré être né le 21 septembre 2000 à Bakou (République d'Azerbaïdjan).
Source officielle11ème chambre
DTA_2210690_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
A a déclaré être né le 20 février 1960 à Bakou (République d'Azerbaïdjan). Il a indiqué être entré en France en juin 2004 sous couvert d'un faux passeport azerbaïdjanais.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500603_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de Me Mathurin-Kancel, représentant Mme D... épouse A....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500820_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audiecne publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de Me Minar-Rodap, représentant M. B..., présent.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301246_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2600187_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Bakhta, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201055_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kenza Bakhta, conseillère ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200836_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Jean-Laurent Santoni, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400575_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400867_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Frank Ho Si Fat, président Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2025.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400868_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Frank Ho Si Fat, président Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2025.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400870_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Frank Ho Si Fat, président Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2025.
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