CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 280 résultats pour « Becrit »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65b2b57cfd6229a4e58a59fe

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La société BEIRUT MARKET a constitué avocat et a confirmé la conclusion d’un accord avec la bailleresse selon les termes précités.

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd3d5c369763a5e5fb875c

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Berit B... épouse C... Copie exécutoire délivrée le : à : Me I... D... Me Romain E... Me Camille F...

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62c67c68ca9bf26379030886

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Foch Street Beirut central district Majidiyek P.O.BOX11 - 7354 Beirut / Liban représentée

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca78a8f62ee966728f350d

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

SCOP LUR BERRI SAS LUR BERRI DISTRIBUTON SAS LUR BERRI HOLDING SAS LUR BERRI JARDINERIES SAS PRAVILAND Société UCAAB C/ SA SYNDEX Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300557

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Benoît X..., domicilié [...] , 2°/ Mme Caroline X..., domiciliée [...] , 3°/ M. Bertrand X..., domicilié [...] , 4°/ M.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

651d02a8fe8d588318c1ad0e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

BECRIDIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 11] S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7ed

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

GARNIER, avoués à la Cour assisté de Maître Geneviève Y..., avocat au barreau de PARIS plaidant pour la SELARL DUVIVIER BLAYE Y..., avocats au barreau de PARIS, toque : L 88 INTIMÉE SAS BECHET

Source officielle
CA

1re Chambre B

61609a5a54c6ec55cf71021e

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

DT N° 2014/445 Rôle N° 13/14742 [B], [G], [N] [D] [E], [P], [L] [D] C/ [H] [V] veuve [D] [C] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Catherine BECRET

Source officielle
TJ

1ère Chambre cab F

69713984cdc6046d47293c60

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COUR D’APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) Grosse délivrées à - Me BECRET CHRISTOPHE - Me P BAILET le JUGEMENT

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300639

Cassation

19 mai 2009

19 mai 2009

X... a confié des travaux de peinture à la société Bechet ; que la société Bechet a assigné M. X... en paiement d'un solde dû sur travaux et que M.

Source officielle
CC

comm

6137211fcd580146773f12ad

Cassation

23 janvier 1990

23 janvier 1990

X..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1987 par la cour d'appel de Reims, au profit de la SOCIETE IMMOBILIERE BERRI-PONTHIEU, société anonyme, dont

Source officielle
CC

civ3

61372310cd58014677404ef9

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Benoît X..., exploitant sous l'enseigne "Benoit A...", demeurant ... Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300284

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

1°/ la société HPA Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Groupe Garrigae, 2°/ la société JSB, anciennement dénommée Les Jardins de Saint-Benoît

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03069

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Benoît X..., agissant en qualité de représentant légal de Roman X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03070

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Benoît X..., agissant en qualité de représentant légal de Roman X...

Source officielle
CC

cr

613725b3cd5801467741fe53

Cassation

28 avril 1997

28 avril 1997

Benoît, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 1996, qui, pour exécution de travaux en méconnaissance des prescriptions du permis de construire, l'a condamné

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Benoît X

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03425

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

société civile immobilière les Galmouches, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre spéciale des mineurs, en date du 10 novembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre Benoît

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60350a719a7ba9373cc04e12

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

L'entrepreneur qui a effectué les travaux est la SAS BECHET, assurée auprès des AGF, devenue ALLIANZ. Les travaux ont été reçus sans réserve le 9 mai 2001.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

660f94fda40f8b0008cb7529

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Patricia BARTHELEMY, avocat au barreau de PARIS APPELANT Monsieur [W] [D] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Noëlle BECRIT

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019429234

Admin. suprême

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Benoit Bohnert, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gaschignard, avocat de la SA JULES BECHET, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 10 sur 64

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI BECRIT

SIREN 348896416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BECRIT GLONDU NOELLE

SIREN 888978145GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

30/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BECRIT GLONDU NOELLE

SIREN 888978145GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

20/03/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BECRIT GLONDU NOELLE

SIREN 888978145GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

07/03/2024

Voir →

Dépôts des comptes

BECRIT GLONDU NOELLE

SIREN 888978145GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

23/07/2023

Voir →