Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin 93000 BOBIGNY Somme 6, rue Debray 80000 AMIENS Val-d'Oise 5, avenue Bernard-Hirsch

Article 1

—

Hautepierre 67 078 327 3 Hôpital cardio-vasculaire et pneumologique 69 078 418 6 Clinique du Tonkin 69 078 283 4 Infirmerie protestante de Lyon 69 079 346 8 Hopital Pitié-Salpêtrière 75 010 012 5 Hôpital Bichat-Claude Bernard

Article 1

—

Les voies réservées n'incluent pas le franchissement de bretelles. Seule une continuité de la voie le long d'une bretelle de sortie est possible.

Article 14

—

Les intéressés conservent, dans leur nouvel échelon et dans la limite de la durée requise pour le franchissement d'un échelon, l'ancienneté acquise dans l'échelon antérieur si l'augmentation ainsi obtenue est inférieure à celle dont ils auraient pu se

Article L3121-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 01

Code du travail

L'effectif salarié et le franchissement du seuil de vingt salariés sont déterminés selon les modalités prévues à l'article L. 130-1 du code de la sécurité sociale.

Article L716-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 02

Code rural (nouveau)

Pour l'application du présent article, l'effectif salarié et le franchissement du seuil de cinquante salariés sont appréciés selon les modalités prévues à l'article L. 130-1 du code de la sécurité sociale.

Article 39

—

Il fixe notamment les conditions dans lesquelles l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique constate la part d'audience des services de télévision et, en cas de franchissement du niveau d'audience mentionné ci-dessus,

Article II ter

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Les conditions générales de circulation : - les interdictions générales de circulation ; - la circulation sur autoroute ; - le franchissement des passages à niveau et des ouvrages d'art ; - l'accompagnement des convois : véhicules de protection et véhicules

Article 13

—

Dans chaque catégorie l'ancienneté requise pour un franchissement d'échelon pourra être réduite d'un an en faveur de 10 p. 100 au maximum de l'effectif de la catégorie lorsque cette ancienneté est égale ou supérieure à deux ans.

Article 27

—

Sans préjudice de cette définition, l'erreur éliminatoire est également constituée si le candidat commet l'une des infractions suivantes : Circulation à gauche sur une chaussée à double sens (R. 412-9) ; Franchissement d'une ligne continue (R. 412-19

Article L3324-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 01

Code du travail

Par dérogation au dernier alinéa de l'article L. 3321-1, le II de l'article L. 130-1 du code de la sécurité sociale ne s'applique pas au franchissement du seuil d'un salarié.

Article 5

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Eure-et-Loir Place de la République 28019 CHARTRES Finistère 40-42, boulevard Dupleix 29320 QUIMPER Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture 35026 RENNES Indre Place de la Victoire-et-des-Alliés 36019 CHÂTEAUROUX Indre-et-Loire 15, rue Bernard-Palissy

Article 4

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Article Annexe I

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de la route, les facteurs aggravant liés aux véhicules lourds - les accidents du travail en circulation et à l'arrêt - la circulation dans les tunnels : règles de conduite à l'approche et dans les tunnels, spécificités des grands ouvrages - le franchissement

Article 233-3.01

—

Tout circuit d'eau de mer ou assimilé doit comporter, en chacun des points de franchissement de la coque résistante, un sectionnement de sécurité qui double le sectionnement de coque, ou un clapet anti-retour s'il peut être démontré que ce dispositif

Article Annexe I

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susceptibles d'infliger la peine capitale, la torture ou d'autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants Articles 3,4 et 5 du règlement (CE) n° 1236/2005 du 27 juin 2005 Demande d'octroi d'une procédure simplifiée pour faciliter le franchissement

Article Annexe II

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circulation et à l'arrêt - la sécurité dans le transport scolaire - les principes de la gestion des situations conflictuelles - la circulation dans les tunnels : règles de conduite à l'approche et dans les tunnels, spécificités des grands ouvrages - le franchissement

Article L8241-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 42 > 36

Code du travail

L'effectif salarié et le franchissement du seuil de deux cent cinquante salariés sont déterminés selon les modalités prévues à l'article L. 130-1 du code de la sécurité sociale.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Laboratoire des ponts et chaussées de Clermont-Ferrand, 8-10, rue Bernard-Palissy, zone industrielle de Brezet, B.P. n° 11, Saint-Jean, 63014 Clermont-Ferrand Cedex.

Article 223-13

—

-Les obligations d'information prévues aux I, II et III de l'article L. 233-7 du code de commerce ne s'appliquent pas au teneur de marché lors du franchissement du seuil du vingtième du capital ou des droits de vote dans le cadre de la tenue de marché

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