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2 746 résultats pour « Blandine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65833af33ea7c8c1129bc526

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

00255 N° Portalis DBX6-W- B7G-XLPM Minute n°2023/ DU 20 Décembre 2023 AFFAIRE : [O] [C] C/ [L] [S] SA MAAF ASSURANCES SARL ATRIUM SA ALLIANZ IARD Grosse délivrée le à SCP MAATEIS Me Blandine

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68fb978211af6ba0065f3e1c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alain CHARDON substitué par Me RAYMOND, avocats au barreau de NANCY INTIME Monsieur [E] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Chloé BLANDIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307332_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2023, Mme B C, représentée par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
CC

comm

6137236acd580146774096ef

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Grimaldi, conseiller, les observations de la SCP Ghestin, avocat de la société Garage Blandan, de M. X... et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d579

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

.-59190 HAZEBROUCK représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Sophie ANDRIES, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Blandine Régine Z...

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000035358951

constitutionnel

28 juillet 2017

28 juillet 2017

Mme Blandine URBANSKI et autre - Rejet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c9

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

C..., Blandine D... et Catherine A... et M. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA03705_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Sur les autres moyens soulevés par la société Blandis : 9.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a0478facdc6046d47972fd5

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047b30cdc6046d47977dc9

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047c34cdc6046d479792c0

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a42d8ccdc6046d4722f9fd

Commerce

19 novembre 2025

19 novembre 2025

HENRY, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a425b5cdc6046d4722694c

Commerce

19 novembre 2025

19 novembre 2025

HENRY, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
CC

civ3

607940e79ba5988459c3f8b6

Cassation

11 février 1971

11 février 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BAYARD, PROPRIETAIRE, AYANT DONNE CONGE A BLONDIN, LOCATAIRE A TITRE COMMERCIAL FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNE AU PAYEMENT D'UNE INDEMNITE D'EVICTION

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6347abd429ffd2adfff4f182

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

/00988 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFPF4 SA FINANCO C/ [O] [I] [V] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence ARNOUX-DAMAZ Me Blandine

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023886692

Admin. suprême

30 mars 2011

30 mars 2011

Vu la requête, enregistrée le 11 mars 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Fatimé Blandine A, demeurant ..., représentée par Mme Lisa B ; Mlle A demande au Conseil d'Etat

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

697c1e3ecdc6046d473123c3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [H] [P], [Y], [O] [K] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1998 à [Localité 12] demeurant : [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Marie BLANDIN

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

6a0cddbbcdc6046d473d9b11

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 19 Mai 2026 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 26/00202 - N° Portalis DBXS-W-B7K-IZ6N AFFAIRE : [R] / [M] MINUTE : Copie exécutoire : Me Elise BLANDIN

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007914914

Admin. suprême

10 avril 1996

10 avril 1996

Vu la requête enregistrée le 16 novembre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Blandine X..., demeurant ... ; Mlle X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) condamne la

Source officielle
CC

civ1

61372443cd580146774140d1

Cassation

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Y... et Mme Edith de Z... ont fait donation à leur neveu et fils de leurs droits sur les parcelles susceptibles d'exploitation ; Attendu que Mlles Blandine X... Y..., Christine X...

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL BLANDINE GANIVET

SIREN 911384386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BLANDINE MARCK

SIREN 878987981GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BLANDINE CONDUITE

SIREN 885325779GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Blandine Olivier Piettre Investissement

SIREN 501167266GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

04/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SELARL DU DR HOUGAS Blandine

SIREN 830565578GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

31/08/2026

Voir →