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9 742 résultats pour « Bouchaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d6829ba5988459c5b9d9

Cassation

15 juillet 1975

15 juillet 1975

QUE LA DECISION ATTAQUEE A DONC ETE REGULIEREMENT RENDUE; D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN EST DEPOURVU DE FONDEMENT; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET QUE, BOUSCAUD

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01471_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

B et de M. de Bouchard d'Aubeterre ne sont pas admises. Article 3 :La requête de la société Boralex Mercoeur II est rejetée.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042015861

—

5 mai 2020

5 mai 2020

UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE PRISE DE CONGES PAYES AU SEIN DU GROUPE BICHOT (SA BICHOT, SARL MAISON ALBERT BICHOT, SAS PASCAL BOUCHARD ET SAS CLOS DU PAVILLON) DANS UN CONTEXTE EXCEPTIONNEL D’ETAT

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162f6fcb807dfe813d297ae

Appel

6 janvier 2012

6 janvier 2012

Dès lors la signification des écritures de la SCI Les Bouscauds à la société Chiots.

Source officielle
CE

1 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007703599

Admin. suprême

4 décembre 1987

4 décembre 1987

annule le jugement du 15 juillet 1987 par lequel le tribunal administratif de Lille a, sur déféré du préfet, commissaire de la République du Nord, annulé son élection en tant que maire de la commune de Bouchain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aede

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Bouchard Père & Fils, S. A. BPF Participations).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af0e

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Bouchard Père & Fils, S. A. BPF Participations).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af14

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Bouchard Père & Fils, S. A. BPF Participations).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af17

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Bouchard Père & Fils, S. A. BPF Participations).

Source officielle
CC

civ1

607943339ba5988459c41866

Cassation

3 octobre 1974

3 octobre 1974

RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE QUE LE 15 JANVIER 1967, A UNE HEURE DU MATIN, UN INCENDIE S'EST DECLARE AU REZ-DE-CHAUSSEE D'UN HOTEL MEUBLE EXPLOITE PAR CHERID ET BOUCHAFA

Source officielle
CC

soc

6079b1a79ba5988459c52e76

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

travail ; Attendu que selon le jugement attaqué, jusqu'en 1998, deux délégués syndicaux ont été désignés par le syndicat CGT au sein de la société Walon Nord Ouest, l'un pour l'établissement de Bouchain

Source officielle
CC

civ3

607940f59ba5988459c3fc88

Cassation

15 juillet 1971

15 juillet 1971

A, PAR ACTE SOUS SEING PRIVES DES 24 ET 28 FEVRIER 1949, DONNE EN LOCATION COMMERCIALE A LA SOCIETE LES TISSUS BOUCHARA NICE PARTIE D'UN IMMEUBLE LUI APPARTENANT ; QU'IL ETAIT STIPULE A L'ACTE QU'EN

Source officielle
CC

soc

613721becd580146773f6c63

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Tissus Abrami-Bouchara, dont le siège est ...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007767056

Admin. suprême

19 janvier 1990

19 janvier 1990

jugement en date du 26 juin 1989 du tribunal administratif de Lille en tant que l'article 1er de ce jugement a annulé les opérations électorales qui se sont déroulées le 19 mars 1989 dans la commune de Bouchain

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00714

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

X... a signé, le 29 janvier 2006, une lettre d'engagement aux termes de laquelle la société Bouchara Recordati le recrutait à compter du 6 mars suivant en qualité d'attaché scientifique par contrat de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2402754_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

En l'espèce, il résulte de l'instruction que, par un courrier reçu le 7 décembre 2023 par le maire de Bouchain, M.

Source officielle
CC

comm

6079d6489ba5988459c5aa48

Cassation

22 mars 1965

22 mars 1965

FIT OFFRE A LA SOCIETE ENTREPRISE CHANIER ET BOUCHARD DE MATERIEL POUR CONSTITUER DES PONTONS, QUE LES PARTIES SE MIRENT D'ACCORD LE 5 JUIN POUR LA LIVRAISON DE DIX CAISSONS ET D'UNE VINGTAINE D'ELEMENTS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02097

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Duval, conseillers référendaires, Mme Courcol-Bouchard, premier avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TJ

JLD

68decac56af9fd1f80954881

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00763 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HF3R N° Minute : 25/00553 Nous, Julien CASTELBOU, vice-président au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE, assisté de Emilie BOUCHARD

Source officielle
TJ

JLD

69dd3f9ecdc6046d471f899d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 26/00239 - N° Portalis DBWH-W-B7K-HLZJ N° Minute : 26/00196 Nous, Julien CASTELBOU, vice-président au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE, assisté de Emilie BOUCHARD

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BOUCHAUD

SIREN 488204363GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

02/10/2026

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Dépôts des comptes

SAS BOUCHAUD

SIREN 822921904GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

27/09/2026

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Dépôts des comptes

EURL BOUCHAUD TERRASSEMENT

SIREN 517860623GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

20/09/2026

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Dépôts des comptes

BOUCHAUD

SIREN 843530312GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

08/09/2026

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Dépôts des comptes

BOUCHAUD

SIREN 843530312GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

08/09/2026

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