Jacques Z..., demeurant à Calais (Pas-de-Calais), ..., 11 / Mme Brigitte C..., demeurant à Nortkerque-Audruicq (Pas-de-Calais), 7, résidence La Marinie, en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre

Elle justifie donc d'un intérêt particulier à conserver l'usage du nom du mari.

(MAURICE) ET DE LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, EN DATE DU 30 OCTOBRE 1969, QUI LES A CONDAMNES A DES REPARATIONS CIVILES A RAISON D'UN DELIT

Maurice, la société Leclerc, A... Aurelio, B... Pierre, B... Geneviève, C... Charles, D... Claude, E... Jean-Michel, les époux F..., F... Eric, G... Karin, H... Denise, I... Pierre, J...

Christelle Marie-Luce, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Brigitte

novembre 2022, Mme B demande au tribunal d'annuler la décision du 12 août 2022 par laquelle le ministre des armées a rejeté son recours administratif formé contre sa mutation individuelle au bataillon des marins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., demeurant ...

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle en date du 16 mars 1989 le condamnant à la peine de 6 mois d'emprisonnement, pour évasion par condamné bénéficiant d'une permission

Maurice XX..., demeurant ..., 11°/ de M. Jean-Claude XG..., demeurant ..., 12°/ de M. Emile XK..., demeurant ..., 62690 Aubigny-en-Artois, 13°/ de M.

poids inférieurs à certaines normes, les textes communautaires qui trouvent à s'appliquer en l'espèce à titre de référence sont, d'une part, l'annexe III intitulée « tailles minimales des organismes marins

X demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la liste d'aptitude pour le grade de général de brigade dans la deuxième section des officiers généraux de la gendarmerie nationale au titre de l'année 2001

de Maurienne, à deux reprises, le 17 décembre 2004, pour y prendre le matin et pour y ramener le véhicule le soir, puis le dimanche 19 décembre 2004, pour le récupérer, bien qu'il lui soit permis de conserver

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Brigitte

ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA

Dominique U..., demeurant ..., Mme Martine K..., demeurant ..., M. Bernard XM..., demeurant à Colombes (92700), 104 rue du Président Salvador X..., M.

(Haute-Savoie), 2°) Monsieur Maurice Y..., 3°) Madame Marie G... épouse Y..., 4°) Monsieur Roger B..., 5°) Madame Suzanne P... épouse B..., 6°) Madame Françoise C..., 7°) Monsieur Daniel

), 2°/ Mademoiselle Brigitte, Louise, Isabelle B..., épouse X..., demeurant rue Albert Roussel à Saint-Denis-les-Rebais (Seine-et-Marne), 3°/ Monsieur Dominique, Maurice, Gaston B..., demeurant rue

Pierre, Maurice X..., demeurant ..., 3 / de Mme Régine X..., épouse Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Brigitte X..., épouse A..., demeurant ..., 5 / de la Perception d'Harnes, prise en la personne