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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre 2e section
628490c6498a54057d103077
17 mai 2022
17 mai 2022
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Mars 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Gwenael COUGARD
Source officiellesoc
613721a2cd580146773f5716
8 avril 1992
8 avril 1992
Bruno AS..., demeurant ... au Creusot (Saône-et-Loire), 45°/ M. Bernard ZT..., demeurant à Sermoyer, Pont-de-Vaux (Ain), 46°/ M. Gilles YX..., demeurant ... au Breuil (Saône-et-Loire), 47°/ M.
Source officielleChambre Commerciale
615e0e50c25a97f0381f54ca
25 septembre 2014
25 septembre 2014
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP GRIMAUD en qualité d'avoués à la Cour jusqu'au 31 décembre 2011 puis en qualité d'avocats au barreau de Grenoble, postulant et Me Bruno
Source officiellesoc
61372115cd580146773f0d59
19 décembre 1989
19 décembre 1989
(Moselle), 26°) Monsieur BRUNA B..., demeurant ... (Moselle), 27°) Monsieur MORI XZ..., demeurant ... (Moselle) et actuellement sans domicile connu, 28°) Monsieur D... Simon, demeurant ...
Source officielleChambre Commerciale
60337a2d2cac452e3d400e4e
8 juin 2017
8 juin 2017
SELARL AJ PARTENAIRES ès-qualités d'administrateur judiciaire de la société UFRA désignée à ces fonctions par jugement du tribunal de commerce de LYON du 3 mars 2015, prise en la personne de Maître Bruno
Source officielleChambre Commerciale
6034d5e2ad5f35bfc6f86d37
15 septembre 2016
15 septembre 2016
INTIMÉES : SCI DE FALLAVIER agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice Monsieur [M] [F] domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 5] Représentée par Me Jean-Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162dd00cadecb9ef7c7e06b
12 octobre 2012
12 octobre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Dominique COUJARD, président de chambre, Madame Sylvie NEROT,
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2507699_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 décembre 2025 : - le rapport de Mme Thalabard, - les observations de Me Brunstein-Compard, représentant la société Free Mobile, qui confirme ses
Source officielle7ème Ch Prud'homale
éesc/La Poste le condamner au paiement d'une indemnité en applica
65a0f705383a880008fd08af
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 11 JANVIER 2024 Le onze Janvier deux mille vingt quatre, date indiquée à l'issue des débats du mardi sept novembre deux mille vingt trois, devant Monsieur Bruno
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f709383a880008fd08b1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 11 JANVIER 2024 Le onze Janvier deux mille vingt quatre, date indiquée à l'issue des débats du mardi sept novembre deux mille vingt trois, devant Monsieur Bruno
Source officiellesoc
613721c2cd580146773f6f80
24 juin 1992
24 juin 1992
Bruno ZW..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., résidence Guynemer, et actuellement sans domicile connu, 62°) M. YI...
Source officiellesoc
61372130cd580146773f1b58
3 avril 1990
3 avril 1990
Bruno BT..., demeurant HLM 8B, appartement ... à Saint-Nabord (Vosges), Remiremont, 58°) M. François YA..., demeurant ..., 59°) M.
Source officiellesoc
6137216ecd580146773f3b3a
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Bruno ZW..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ... et actuellement à Douai (Nord), ..., 104°/ de Mme Christine AV..., demeurant à Lambersart (Nord), ..., 105°/ de Mme Fabienne AA..., née P...,
Source officiellesoc
613721bdcd580146773f6b7c
24 juin 1992
24 juin 1992
Bruno ZY..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., résidence Guynemer, et actuellement sans domicile connu, 62°) M. YL...
Source officielleChambre Commerciale
603226037343785d1a9613ff
5 avril 2018
5 avril 2018
[C] [Z] es qualités de liquidateur judiciaire de la SARL [S] ET [Q] [Adresse 3] [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Philippe BRUZZO
Source officiellesoc
6137215fcd580146773f333a
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Bruno XO..., demeurant Tapon Saint-André le Gaz aux Abrets (Isère), 55°) Mme Marie-Claire XP..., demeurant rue Paul Bert à La Tour du Pin (Isère), 56°) M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01978
19 novembre 2015
19 novembre 2015
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat aux Conseils, pour M. X....
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC02157_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Par cinq mémoires en défense, enregistrés les 4 décembre 2020, 13 août 2021, 7 juin 2022, 13 et 22 juillet 2022 et 29 septembre 2022, Mme H, représentée par Me Coissard, conclut : 1°) au rejet de la
Source officielleChambre Etrangers/HSC
689acace8a5703d75a6684ef
6 août 2025
6 août 2025
DBVL-V-B7J-WCNR JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis BRUN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02270
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Bruno Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt
Source officiellePage 10 sur 13