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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2° chambre
60332f6deef9fea085a97c36
12 septembre 2017
12 septembre 2017
ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL, Président de chambre Madame Brigitte OLIVE, conseiller Monsieur Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61624a84a68110eae5b6907f
12 février 2014
12 février 2014
Bruno REITZER, lors des débats ARRET : - contradictoire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603755f29908d233c13a4e12
9 avril 2015
9 avril 2015
Colette PERRIN, Présidente de chambre Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président, chargé du rapport Monsieur Olivier DOUVRELEUR, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
BATTAGLIA 1964 Serra San Bruno italienne Spartaco BATTISTA 1974 TITO italienne Alessandra BAX 1974 POTENZA italienne Donato BECCE 1968 TOLVE italienne Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Mazzarrà Sant’Andrea
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
600ff2fa41564490e73e5017
18 janvier 2021
18 janvier 2021
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 17/10779 APPELANT Monsieur [Y] [C] Domicilié [Adresse 3] [Localité 5] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 4] / MAROC Représenté par Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60352476ce2e9a4f85577a0a
14 juin 2016
14 juin 2016
Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Madame Anne PUIG-COURAGE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET :
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66964108f5112d8edd0575dc
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 11 Juillet 2024 Françoise NEYMARC, présidente Stéphanie DE MOURGUES, assesseur collège employeur Bruno
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2410276_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Au contraire, il ressort du procès-verbal d'audition dressé par les services de police le 18 décembre 2024 qu'il travaille irrégulièrement en louant ses services sur les marchés de Saint Bruno et de l'Abbaye
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88965
12 octobre 2006
12 octobre 2006
la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Septembre 2006 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER, conseiller, Monsieur Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdd5d1dc98d7205c9083d5b
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Bruno BLANC, Président M. Olivier MANSION, Conseiller Mme Soleine A...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0e34c25a97f0381f5361
12 février 2015
12 février 2015
délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente de chambre Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président Monsieur Olivier DOUVRELEUR, Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69cdfb4ccdc6046d47d1dda8
1 avril 2026
1 avril 2026
[R] [Q] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du 06/09/2022 RG : F21/00524 Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laurent LE BRUN, - Me Bruno CARRIOU,
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68e89499d8f6cc6d55dd3e96
9 octobre 2025
9 octobre 2025
EOL COMMERCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bruno RINGUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J058 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0e25c25a97f0381f52a9
18 septembre 2014
18 septembre 2014
toque : C1234 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef9
2 juillet 2021
2 juillet 2021
, avocat au barreau de TOULOUSE SAS LOFT ONE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c63a
15 novembre 2007
15 novembre 2007
nationalité française, demeurant à Raiatea-Tevaitoa ; 3- Monsieur Gregorif X..., né le 11 novembre 1956 à Tevaitoa-Raiatea, de nationalité française, demeurant à Mahina lotissement CPS ; 4- Monsieur Bruno
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300293
4 avril 2019
4 avril 2019
Brun, avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300292
4 avril 2019
4 avril 2019
Brun, avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60321db9e3fccb551a8d39e1
12 avril 2018
12 avril 2018
délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente, Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller, Madame Isabelle MONTAGNE, Conseillère, qui en ont délibéré Greffier : Mme Marine BRUNIE
Source officielle2ème Chambre
6341140258bc223e2e3f09d4
7 octobre 2022
7 octobre 2022
BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bruno
Source officiellePage 10 sur 38