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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

193 résultats pour « Bruno SOTTY- Case »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

un accord dit de clientèle sur piano droit ou piano à queue - Réaliser un réglage complet sur piano à queue - Réaliser une harmonisation sur piano droit (ponçage, portance sur les cordes, intonation) - Effectuer les dépannages courants (cordes cassées

Article Annexe I

—

- Un dessin de définition et /ou une pièce cassée ou détériorée ou manquante - Micromètre, calibre à coulisse, projecteur de profil Limage Réaliser toutes pièces de montre(s) et pendule(s) : (bascule(s), ressort(s) de tirette, pièces de chronographes

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Martinique 1re circonscription Cantons de : Le François I, Le François II, Gros-Morne, Le Lamentin I, Le Lamentin II, Le Lamentin III, Le Robert I, Le Robert II, La Trinité 2e circonscription Cantons de : L'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Case-Pilote

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

(Case à cocher en fonction de la formule d'accueil et précisions à apporter sur le motif.)

Article Annexe

—

Javelot A partir d'un élan réduit, réaliser la meilleure performance possible, par un lancer à bras cassé en recherchant un point de chute de l'engin dans l'axe de l'élan. Respecter les règles de sécurité.

Article Annexe

—

La société s'attache à diversifier sa programmation cinématographique, à favoriser la diffusion d'œuvres cinématographiques de court-métrages et à développer la partie éditoriale des cases cinéma pour les mettre en valeur.

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 29 novembre 2014 au 30 novembre 2014 Communes de Cabestany, Cases-de-Pène, Claira, Latour-Bas-Elne, Opoul-Périllos, Saint-Hippolyte, Saint-Laurent-de-la-Salanque, Sorède.

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

Article 4 Conditions d'attribution et d'occupation permanente de la résidence sociale Le gestionnaire s'engage à réserver la résidence sociale aux personnes seules ou en ménage dans l'établissement suivant : [Cocher la case prévue selon le type d'établissement

Article Annexe I (suite)

—

de la tarification CAA Cours administrative d'appel CE Conseil d'Etat CC Cour de Cassation AUT Autres CODE LIBELLÉ 1 Validation décision Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) 2 Décision CDAPH cassée

Article Annexe I

—

Majeure 1.1.8.a.8 Disque ou tambour excessivement usé, excessivement rayé, fissuré, mal fixé, cassé ou absent [Loc.] Critique 1.1.8.b.7 Plateau mal fixé [Loc.] Majeure 1.1.9.

Article Annexe I

—

Orobanchaceae Euphraise raide, Euphraise glanduleuse, Casse-lunettes toutes parties Euterpe oleracea Mart.

LEGIARTI000039240180

—

recherche en matériaux de l'université de Dijon, spécialité informatique et électronique Formation initiale sous statut d'étudiant 2010 2015-2016 Université de Dijon, Institut supérieur de l'automobile et des transports de Nevers, 49, rue Mlle-Bourgeois, case

Article Annexe 2

—

Casseneuil ; 47051 Castelculier ; 47069 Colayrac-Saint-Cirq ; 47086 Duras ; 47100 Foulayronnes ; 47102 Francescas ; 47137 Laplume ; 47165 Meilhan-sur-Garonne ; 47168 Miramont-de-Guyenne ; 47169 Moirax ; 47195 Nérac ; 47203 Penne-d'Agenais ; 47209 Pont-du-Casse

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