Codes de loi français

Article Annexe

Saint-André-des-Eaux. 44154 Saint-Brévin-les-Pins. 44155 Saint-Colomban. 44157 Saint-Etienne-de-Mer-Morte. 44158 Saint-Etienne-de-Montluc. 44162 Saint-Herblain. 44166 Saint-Jean-de-Boiseau. 44168 Saint-Joachim. 44171 Saint-Léger-les-Vignes

LEGIARTI000028252330

Gers Gascogne PER Agrobio Gers Conseil départemental du Gers Tèrra Mair, pôle de l'écoconstruction Communauté de communes Cœur d'Astarac en Gascogne Volailles de qualité et festives du Gers Association 5 Filières Gascogne-Armagnac Vignes

Article 1

national interprofessionnel des fruits et légumes. 32° Comité national interprofessionnel du houblon. 33° Comité national interprofessionnel de la lavande et du lavandin. 34° Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Vigne

Article 3

les étangs et nappes d'eau situés sur le territoire des communes suivantes : Andrézieux-Bouthéon, Bellegarde-en-Forez, Chambœuf, Civens, Cuzieu, Feurs, Marclopt, Montrond-les-Bains, Rivas, Saint-André-le-Puy, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Cyr-les-Vignes

Article Annexe II

Platière Les Nans B425 en partie et B426 en partie pour intégrer le jardin et les dépendances, B428, B429, B430 en partie, B522 Landes (40) Maison forestière des Quatre vents Sanguinet BV 18 et BV 17 en partie Loiret (45) Pavillon des vignes

Article Annexe

Chez d'autres éditeurs ou dans d'autres collections : - Asselain (Jean-Charles), sous la dir. de, Précis d'histoire européenne (XIXème-XXème siècle), Armand Colin, 1993 ; - Barbier (Frédéric), Bertho-Lavenir (Catherine), Histoire des médias, de Diderot

Article Annexe I

Haute-Corse Bastia - Poretta, Calvi - Sainte-Catherine. Côte-d'Or Dijon-Longvic. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor. Dordogne Bergerac-Roumanière, Périgueux-Bassilac. Doubs Besançon-La Vèze, Montbéliard-Courcelles, Pontarlier.

Article 1

Saint-Laurent-Blangy, Saint-Léger, Saint-Léonard, Saint-Martin-Boulogne, Saint-Martin-Choquel, Saint-Martin-lez-Tatinghem, Saint-Michel-sur-Ternoise, Saint-Nicolas, Saint-Omer, Saint-Omer-Capelle, Saint-Pol-sur-Ternoise, Sainte-Austreberthe, Sainte-Catherine

Article 1

national interprofessionnel des produits de basse-cour ; 63° Commissions départementales de surveillance des taureaux et verrats ; 64° Comités départementaux des céréales ; 65° Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section vigne

Article ANNEXE

77243 Lagny-sur-Marne. 77258 Lognes. 77268 Magny-le-Hongre. 77282 Mauregard. 77291 Le Mesnil-Amelot. 77294 Mitry-Mory. 77307 Montévrain. 77337 Noisiel. 77373 Pontault-Combault. 77438 Saint-Thibault-des-Vignes

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Calvados Caen - Carpiquet (1) Cantal Aurillac Saint-Flour - Coltines Charente Angoulême - Brie - Champniers Charente-Maritime La Rochelle - Ile de Ré Royan - Médis Saint-Pierre-d'Oléron Cher Bourges Corse (Haute-) Calvi - Sainte-Catherine

LEGIARTI000023732832

Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-des-Vignes

Article ANNEXE

Provinces (1) Octeville Les Provinces (1) Saint-Lô Val Saint Jean Marne (51) Châlons-en-Champagne Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmit ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau, Alsace Épernay Bernon ; Vignes

Article Annexe I (suite)

Dordogne Pazayac 24 Dordogne Périgueux 24 Dordogne Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt 24 Dordogne Prigonrieux 24 Dordogne Saint-Antoine-de-Breuilh 24 Dordogne Saint-Germain-et-Mons 24 Dordogne Saint-Laurent-des-Vignes

LEGIARTI000047333683

4GFIXE_A1_16_O_04 Nouvelle-Aquitaine Charente Mornac ORANGE 487694,507 6514733,666 4GFIXE_A1_16_O_04 1 4GFIXE_A1_16_S_05 Nouvelle-Aquitaine Charente Chenon SFR 486591 6542235 4GFIXE_A1_16_S_05 1 4GFIXE_A1_16_S_07 Nouvelle-Aquitaine Charente Val-des-Vignes

Article Annexe 1

La Poultière, 49450 Villedieu-la-Blouère. 10347 16 décembre 2008 CUMA des Vignes. Mairie de Vaudelnay, 49260 Le Vaudelnay. 10348 16 décembre 2008 CUMA des Eoliennes. La Croix Perret, 22330 Saint-Gouéno. 10352 16 décembre 2008 Union Luzéal.

Article 1

publiques d'objets d'art. l) En matière de baux et louages de services, les lois : Du 19 février 1889, article 1er, sur la restriction du privilège du bailleur d'un fonds rural ; Du 8 février 1897 sur les domaines congéables ; Du 8 mars 1898 sur les vignes

LEGIARTI000032916796

Lailly-en-Val, Lombreuil (1), Loury (1), Malesherbois (Le) (Coudray, Labrosse, Mainvilliers, Malesherbes, Manchecourt, Nangeville et Orveau-Bellesauve devenues communes déléguées), Oison (1), Ondreville-sur-Essonne, Ousson-sur-Loire, Saint-Loup-des-Vignes

Article Annexe

Vaillant, Val-de-Meuse, Valleroy, Vals-des-Tilles, Vaudrecourt, Vaudrémont, Vauxbons, Vaux-sous-Aubigny, Velles, Verbiesles, Verseilles-le-Bas, Verseilles-le-Haut, Vesaignes-sous-Lafauche, Vesaignes-sur-Marne, Vesvres-sous-Chalancey, Vicq, Viéville, Vignes-la-Côte