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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf1
7 janvier 2009
7 janvier 2009
pris en la personne de son représentant légal élisant domicile, en cette qualité, en sa délégation sise, 39, Boulevard Vincent Delpuech-Les Bureaux du Méditerranée-13255 MARSEILLE CÉDEX 06 représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71d
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Vincent Y... Z...
Source officiellesoc
61372394cd5801467740ba6f
30 octobre 2001
30 octobre 2001
G..., 2 / de Mme Séverine I..., 3 / de Mme Rachel X..., 4 / de Mme Katy F..., 5 / de Mme Caroline A..., 6 / de Mme Karine E..., 7 / de Mme Catherine J..., 8 / de Mme Dominique B...
Source officielle1ere Chambre
66878cd805d6f7f678d49152
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Jugement Au fond, origine Président du tribunal judiciaire de VIENNE, décision attaquée en date du 04 Août 2017, enregistrée sous le n° 11-17-0005suivant déclaration d'appel du 28 Décembre 2023 Nous, Catherine
Source officielle1ère chambre civile B
667fa3620693c2be63c5bd0b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
2022, enregistrée sous le n° 22/02840 Monsieur [N] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] Monsieur [L] [Y] [Adresse 4] [Localité 8] Madame [X] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f62
17 janvier 2007
17 janvier 2007
BUROFORM à payer à Vincent X... une indemnité de 4.000,00 € en application de l'article 700 du Nouveau code de procédure civile, ainsi qu'à supporter les dépens ; Vu la déclaration d'appel de Vincent
Source officielleServ. contentieux social
68e7a4fb033cf481c39a33de
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68e7a525033cf481c39a4164
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d3ff
22 octobre 2010
22 octobre 2010
Monsieur le procureur de la République, le 04 août 2010 DÉROULEMENT DES DÉBATS A l'audience publique du 24 septembre 2010 Monsieur Joseph X... a comparu en personne, assisté de Maître DESPORT Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a2
9 juillet 2008
9 juillet 2008
C / Vincent Y...
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466122.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:467497.20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
613721eecd580146773f8d1e
30 juin 1993
30 juin 1993
X..., demeurant ... (8e), pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SCI résidence Sainte-Catherine, dont le siège est à Paris (8e), ..., 38/ de M.
Source officielleciv3
613723f4cd580146774105f8
27 mars 2002
27 mars 2002
René C..., demeurant Ferme de Chelaincourt, 57365 Flevy, 6 / de Mme Catherine C..., épouse Z..., demeurant ..., 7 / de Mme Michèle C..., épouse X..., demeurant ..., 8 / de Mlle Françoise C...,
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e978
6 décembre 2011
6 décembre 2011
BEAULIEU SUR LAYON représentée par maître FOLLEN, de la SCP BDH AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Sabine X... ... 49350 CHENEHUTTE TREVES CUNAULT représentée par maître Vincent
Source officielleciv2
61372657cd58014677424ccb
13 juillet 2000
13 juillet 2000
Antoinette C..., 11 / de Mme Suzanna O..., épouse C..., 12 / de Mlle Christine E..., 13 / de Mlle Isabelle Catherine E..., 14 / de Mlle Paule-Marie G..., 15 / de Mme Catherine I..., épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d7
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Vincent X... a régulièrement relevé appel de cette décision.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490230.20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
B A a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite par laquelle la présidente de l'université Paris VIII-Vincennes - Saint-denis a rejeté sa demande
Source officielle5ème Chambre
6960ba76cdc6046d47b8d453
8 janvier 2026
8 janvier 2026
027, représenté par son Directeur Général, désigné à l'effet des présentes suivant délibération du Conseil d'Administration du 10 juin 2022 Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET VINCENT
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3d9b2c432ce7d11a6f973
29 janvier 2024
29 janvier 2024
représentée par Maître François-nicolas PETIT de la SELEURL SELARLU FRANCOIS-NICOLAS PETIT AVOCAT - #R0070 défaillant représentée par Me Stéphane LAMBERT - #C0010 défaillant représentée par Maître Vincent
Source officiellePage 10 sur 128
VINCENT, Catherine, Reine, Jeanne
26/07/2026
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Vincent, Elise Catherine
26/05/2026
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DEFER, Catherine, Lucienne, Simone, VINCENT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 18 Mars 2026, désignant liquidateur SARL EPILOGUE, prise en les personnes de Pauline ROUQUETTE et Guillaume LARCENA 1, rue du Pont de Lattes - 34070 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
07/04/2026
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VINCENTELLI, Christine, Catherine
31/03/2026
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VINCENT, Valentine, Catherine, Janine
20/03/2026
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