-Académie de Lille CROUS DE LILLE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur CLOUS Nord (59) Valenciennes 1 Sous-total directeur CLOUS 1 Total COP/ A CROUS LILLE 1 X.

Article Annexe I

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COMPÉTENCE GÉOGRAPHIQUE DE CHAQUE COLLÈGE TERRITORIAL COLLEGE Adresse COMPETENCE GEOGRAPHIQUE LILLE Direction Régionale des finances publiques du Nord Nord / Pas-de-Calais / Seine-Maritime / Eure /Somme / Aisne / Oise.

Article Annexe 1

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prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 590780227 Finess géographiques 590000121 Etablissement GROUPE HOSPITALIER SECLIN CARVIN Code comptable 059042 Ville du comptable SECLIN Code CPU 01595 Libellé CPU CPAM de Lille-Douai

Article Annexe

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Lille-Lesquin. Rouen-Vallée de Seine. Caen-Carpiquet. Limoges-Bellegarde. Saint-Etienne - Bouthéon. Calvi - Sainte-Catherine. Lorient - Lann-Bihoué. Saint-Nazaire - Montoir. Cannes-Mandelieu. Lyon-Bron. Strasbourg-Entzheim.

Article D6141-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 60 > 87

Code de la santé publique

régional de Clermont-Ferrand ; 8° Centre hospitalier régional de Dijon ; 9° Centre hospitalier régional de Martinique ; 10° Centre hospitalier régional de Grenoble ; 10° bis Centre hospitalier régional de Guyane ; 11° Centre hospitalier régional de Lille

Article D711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

Le statut d'institut et d'école extérieurs aux universités fixé par les articles L. 715-1, L. 715-2 et L. 715-3 s'applique aux établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : 1° Centrale Lille Institut ; 2° Ecole

Article Annexe 1

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-Instituts et écoles extérieurs aux universités mentionnés à l'article D. 711-2 du code de l'éducation Centrale Lille Institut, Ecole centrale de Lyon, Ecole centrale de Marseille, Ecole centrale de Nantes, Institut national polytechnique Clermont Auvergne

Article 1

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et d'application du centre de culture ouvrière (INFA), 82, rue François-Rolland, 94130 Nogent-sur-Marne ; Institut régional d'éducation ouvrière Nord-Pas-de-Calais (IREO) de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille-II

Article Annexe I

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produits de santé Centre hospitalier et universitaire de Grenoble (UFR de Pharmacie de Grenoble-Alpes) Pôle pharmacie 81 MCUP 3836 (pharmacie clinique) Sciences du médicament et des autres produits de santé Centre hospitalier et universitaire de Lille

LEGIARTI000045424062

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de Saint-Pierre-et-Miquelon Cour administrative d'appel de Douai Tribunal judiciaire d'Amiens Ressort du tribunal administratif d'Amiens Tribunal judiciaire de Douai Ressort de la cour administrative d'appel de Douai Tribunal judiciaire de Lille

LEGIARTI000042970192

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AGGLOMERATION - Chef commissariat subdivisionnaire LILLE Nord 1 LILLE AGGLOMERATION - Chef commissariat subdivisionnaire LILLE Sud 1 LILLE AGGLOMERATION - Chef commissariat subdivisionnaire LILLE - VILLENEUVE-D'ASCQ 1 LILLE AGGLOMERATION - LA MADELEINE

Article 1

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M.) près l'institut d'urbanisme de l'université Paris Cité : -certificat d'études administratives départementales et communales délivré par le centre de formation et de perfectionnement administratif de l'université de Lille ; -certificat d'études administratives

Article Annexe A

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Nord - Pas-de-Calais DISP de Lille Délégataire Le directeur de la direction interrégionale. Etablissements et services rattachés. Subdélégataires Agents relevant de l'autorité du directeur de la direction interrégionale.

Article Annexe

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Corrèze Corse-du-Sud Haute-Corse Côte-d'Or Côtes-d'Armor 1 520 euros Creuse Dordogne Doubs Drôme Eure Eure-et-Loir 195 euros Finistère 910 euros Gard Haute-Garonne Gers Gironde Hérault lIle-et-Vilaine

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

Tribunaux de commerce d'Agen, d'Albi, d'Auch, de Cahors, de Castres, de Foix, de Montauban, de Toulouse Tribunaux de commerce d'Amiens, d'Arras, de Beauvais, de Boulogne-sur-Mer, de Compiègne, de Douai, de Dunkerque, de Saint-Quentin, de Soissons, de Lille

LEGIARTI000048446453

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52 59 DZPJ Nord/DTPJ Lille Adjoint au chef antenne OFAST 1 59 DZPJ Nord/DTPJ Lille Adjoint au chef de brigade 1 59 DZPJ Nord/DTPJ Lille Adjoint au chef de division 2 59 DZPJ Nord/DTPJ Lille Adjoint au chef de groupe 7 59 DZPJ Nord/DTPJ Lille

Article 1

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technique de la fédération française du bâtiment (IT-FFB) - Ecole supérieure des jeunes dirigeants du bâtiment (ESJDB) II Expert(e) en assurance maritime 333r 5 ans HSCE II Gestionnaire d'actifs et de patrimoines immobiliers 313 5 ans Sciences-U Lille

Article Annexe I

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COLLÈGE TERRITORIAL DIRECTION DE RATTACHEMENT COMPÉTENCE GÉOGRAPHIQUE LILLE Direction régionale des finances publiques des Hauts-de-France et du département du Nord Aisne, Calvados, Eure, Manche, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Seine-Maritime, Somme

Article D711-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

septembre 2019. 6° Université Paris-Saclay : décret n° 2019-1131 du 5 novembre 2019. 9° Université Gustave Eiffel : décret n° 2019-1360 du 13 décembre 2019 ; 10° Université Clermont Auvergne : décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 ; 11° Université de Lille

Article Annexe II

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est de sécurité Sud-Est/ DEL/ BZMM/ Saint-Fons Adjoint au chef d'équipe Mécanique 1 de l'atelier automobile de Saint-Fons 1 SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud-Est/ Saint-Fons SGAMI de la zone de défense et de sécurité Nord/ Lille

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