Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

ICF NORD EST CH Formule exécutoire le : à : Me Christophe BARTHELEMY Me Anne GUILBAULT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU 15 OCTOBRE 2024

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire et Mme Hortense Naudascher, auditrice-rapporteure. Rendu le 29 septembre 2023. Le président : Signé : M.

K D, Raphaël J, Emmanuel A, Philippe E, Jean-Christophe H, Pierre G et Mme B L, a prononcé à l'encontre de M.

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

PLURIAL NOVILIA AL Formule exécutoire le : à : Me Amine SELLAMNA Me Christophe BARTHELEMY COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU 26 AVRIL 2022

PLURIAL NOVILIA CH Formule exécutoire le : à : la SELARL PERSEE Me Christophe BARTHELEMY COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU 21 JANVIER 2025

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

la personne de son syndic [L] [F], société anonyme immatriculée au registre du commerce et des sociétés de REIMS sous le n°335 480 679, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Christophe

Christophe Barthélemy, conseillers d'Etat et M. Thomas Odinot, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 9 octobre 2025. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

PLURIAL NOVILIA c/ [R] BD Formule exécutoire le : à : Me Christophe BARTHELEMY Me Virginie PLICHARD COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE

. : N° RG 24/01627 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FR4B ARRÊT N° du : 13 janvier 2026 SP Formule exécutoire le : à : Me Caroline LEMELAND Me Christophe BARTHELEMY

assureur Société LEBOURCQ 4) Syndicat des coproprietaires de l'immeuble [Adresse 11] situé [Adresse 6] à [Localité 15] Formule exécutoire le : à : la SELARL [I] ASSOCIÉS Me Christophe

PLURIAL NOVILIA c/ [G] CM Formule exécutoire le : à : Me Christophe BARTHELEMY la SELARL MCMB COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION

[S] [K] C/ MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) Formule exécutoire + CCC le 25 juillet 2023 à : - Me Elizabeth BRONQUARD - Me Christophe BARTHELEMY

Syndic. de copro. syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis à [Localité 5], [Adresse 1] pris la personne de son syndic, la société DREUX IMMOBILIER, [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Christophe

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire et M. Alain Seban, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 12 décembre 2023. Le président : Signé : M.