..., selon lesquels il n'aurait pas été sur les lieux ; "que par ailleurs, les constatations effectuées par les gendarmes le jour des faits, soumises aux débats contradictoires, à savoir : "- couleur

dans l'hypothèse où il y aurait eu contact entre les véhicules, celui de X... aurait porté des éraflures tout le long de la carrosserie et non pas seulement trois points d'impacts et que des traces de couleur

terrains qui ont fait l'objet de ces actes, qu'à supposer que la partie de la cave des consorts X... soit enclavée, en raison de la séparation partielle avec l'autre partie de leur cave appartenant à leur cousin

depuis 1968 une encyclopédie constituée de plusieurs volumes dont la reliure, d'un blanc uni, comporte au dos un cartouche bleu foncé et or; qu'en 1987, le cartouche a changé de dimensions et de couleur

les pièces du dossier constitué par la caisse ont permis à l'employeur d'être suffisamment informé sur les conditions dans lesquelles cette date a été retenue, cette information pouvant résulter de colloques

insisté sur le fait qu'il s'était surtout concentré sur le numéro d'immatriculation ; qu'à cet égard, il convient de rappeler que le policier voyant le véhicule le 6 novembre 1996 estimait qu'il était de couleur

[S] de l'opération spéculative conduite à son insu et de ne pas exposer son cousin M.

les quatre faits qu'elle relate, que ses deux récits sont identiques ; qu'ainsi, elle déclarait que la dernière fois, c'était dans la petite cabane où elle était en train de jouer au ballon avec son cousin

de gonflage assurant la protection du conducteur, maculant le coussin sont issues du sang d'Olivier Y... ; qu'au vu de ces éléments, il est établi que le prévenu était le conducteur du véhicule BMW lors

de sa CX diesel 1982 par une coque d'occasion provenant d'une CX GTI essence 1984; qu'il devait en conséquence utiliser la seule carte grise de la CX GTI essence 1984 après avoir obtenu de la préfecture

civile, alors, selon le moyen, que la concurrence déloyale peut toujours être intentée même par celui qui ne peut se prévaloir d'un droit privatif, de sorte qu'il importait peu que l'association des couleurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sud Couleur Textile, société à responsabilité limitée, dont le siège

collective des personnels de sécurité sociale) ; que la cour d'appel n'a pas pris en compte les preuves apportées par lui concernant l'exercice de son activité en polychromie sur machine une et deux couleurs

aboutir à la création d'un objet original protégeable, la cour d'appel ne pouvait pas limiter l'originalité d'un modèle de pantalon de type "jean" à la seule utilisation de surpiqûres avec un fil de couleur

créance au passif ; Attendu que le liquidateur de la société Editions du hameau fait grief à l'arrêt d'avoir admis la créance du CEPME non seulement pour son principal, mais encore pour les intérêts courus

de prêt est assorti de taux d'intérêts différents selon les périodes de remboursement, le prêteur est en droit d'exiger, en cas de remboursement anticipé, une indemnité lui assurant, pour la durée courue

prétentions ; que le Banco Bilbao Vizcaya faisait valoir dans ses conclusions d'appel que sa créance s'élevait non seulement au montant du principal des lettres de change litigieuses, mais aussi aux intérêts courus

pouvait, sans méconnaître les exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, pour condamner l'employeur au paiement d'heures supplémentaires, extrapoler s'agissant de la période ayant couru