Quant à la gestion unilatérale et anti-démocratique de la X..., elle est unanimement dénoncée par les constructeurs, motoristes, pilotes ... de formule 1"; que la X., estimant que ce commentaire constituait

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel D'AIX-EN-PROVENCE, du 14 janvier 1997, qui, dans l'information suivie contre lui pour violences volontaires sur magistrats, avocats

A... a vu Eric Z... donner un coup de poing à une personne qu'il n'a pu identifier; qu'immédiatement après, Antoine X... s'est écroulé; que ces témoignages constituent des présomptions précises, graves

des emplois administratifs, tel celui de rédactrice-gestionnaire occupé par Mme Y..., avaient été licenciés pour motif économique et que seul un emploi de nature différente, un poste de secrétaire à l'antenne

Serge Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit de la société Esso Antilles Guyane, société anonyme, dont le

X... a acquis de la société Antilles Béton un camion, pour la somme 250 000 francs, au moyen d'un prêt obtenu de la Société guadeloupéenne de financement (SOGUAFI) et dont Antilles Béton a garanti le remboursement

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 janvier 1999, qui, après condamnation définitive du chef d'abus de confiance, a prononcé sur les intérêts civils

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a fixé les préjudices économiques des ayants droit de la victime directe de l'accident de la circulation causé par Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2000, qui, pour infraction à une interdiction de gérer, l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement

des prescriptions du permis de construire, l'a condamné à 450 000 francs d'amende, a ordonné, sous astreinte, la mise en conformité des constructions irrégulièrement édifiées et a débouté la ville d'ANTIBES

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 mars 1999 par le tribunal d'instance d'Antibes (contentieux des élections politiques), le concernant ; LA COUR, composée selon

[Z] fait valoir qu'il exerce son activité professionnelle au sein de l'antenne de [Localité 3] de la société qui l'emploie.

, la cour d'appel a retenu que la question de la pose d'un revêtement anti-corrosion avait été évoquée dans des courriers échangés entre les parties et que la société CAC Dégremont avait suggéré qu'il

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 15 mars 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

visite de Luigi X... dans l'appartement des époux Y..., présentée comme anodine par ceux-ci lors de leur audition du 17 août 1989, corrobore la réalité des pressions et risques de représailles dont Antoine

Jeanne-Antide, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 11 avril 2000, qui, pour construction sans permis, l'a condamnée à 4 000 francs d'amende

en ce que la prévenue a été déclarée coupable du délit de coups et blessures volontaires ayant entraîné une incapacité totale temporaire supérieure à 8 jours ; "aux motifs que s'il est établi qu' Antoine

Van X..., tout en relevant que ce dernier avait été orienté vers l'antenne emploi de l'UCB, ce qui supposait que le reclassement du salarié était pris en charge dans le cadre des dispositions du plan social