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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2600601_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516727_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516732_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516759_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516763_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516774_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518043_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

d’Orbestier au Château d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518050_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

d’Orbestier au Château d’Olonne.

Source officielle
CE

2ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:463388.20220816

Admin. suprême

16 août 2022

16 août 2022

fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, d'une part, d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté du 17 septembre 2021 par lequel le maire de la commune des Sables d'Olonne

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2311769_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 août 2023 et le 8 janvier 2024, la communauté d'agglomération Les Sables-d'Olonne Agglomération, représentée par Me Plateaux

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

69603366cdc6046d47adf4b6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

attributive de compétence au tribunal judiciaire des Sables d’Olonne.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT03724_20251003

Admin. Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Plateaux, représentant la commune des Sables d’Olonne.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102345_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Par suite, le refus de prise en charge opposée à la commune de l'Ile d'Olonne est infondé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2501417_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Il y a lieu en revanche de mettre à la charge de la communauté d'agglomération Les Sables d'Olonne Agglomération une somme de 1 000 euros à verser à Mme E et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306872_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Un mémoire complémentaire en défense, présenté pour la commune des Sables-d'Olonne, a été enregistré le 1er juin 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2318486_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Par courrier du 10 juillet 2023 Les Sables d’Olonne Agglomération a mis en demeure cette société préalablement à une résiliation pour faute à ses frais et risques.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516760_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516771_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518046_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

d’Orbestier au Château d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518047_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

d’Orbestier au Château d’Olonne.

Source officielle

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