l'inspectrice a relevé une quasi impossibilité de suivre les flux physiques et la valeur réelle des marchandises entrant et sortant des stocks, que les opérations de ventes de matériel d'occasion à la société Diamant

Je suis diabétique, je ne peux pas rester au centre de rétention. Il me restait un délai d'une semaine pour que je quitte le territoire. En juin, j'étais en détention et je suis sorti en septembre.

de crédit et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué retient qu'Henriette X... qui, suivant acte notarié du 25 mars 1977 avait affecté l'appartement de la résidence Diana

Tribunal Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] 95300 [Adresse 2] à l'encontre de : SAS DOUSSOUBA COIFFURE [Adresse 3] RCS/RM [Localité 1] : 839981040 - 2018 B 2730 Représentante légale : Feue Doussouba DIABATE

d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) à sa demande de communication des documents suivants : 1) rapport complet de l'étude relative au risque de cancer de la vessie chez les personnes diabétiques

la défense, n'est pas contraire à l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; (...) que les attestations du service du contrôle des diamants

janvier 1995 par le Contrôle général des armées, relevant diverses irrégularités commises à l'occasion de la passation de marchés publics par la direction du commissariat de l'armée de terre de Rennes (DICAT

et/ou l'utilisation d'une information privilégiée au sens de l'article 621-1 du règlement général de l'AMF, notamment les ordinateurs portables et téléphones mobiles des représentants de la société Diana

droit ; Attendu selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 26 octobre 2000), que Moussa Samba X... est né le 30 janvier 1973 à Hadoubéré (Sénégal) de Samba X... né en 1938 à Hadoubéré et de Diarra

troisième moyens du pourvoi n° Q 02-16.581, réunis : Attendu que la société AXA fait grief à l'arrêt de la condamner à payer des sommes relatives aux désordres d'infiltration et affectant le joint de dilatation

Maître X, conseil de la société Chez Dianette, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire

Elle a été prise en charge par le Docteur [F], néphrologue, qui indique dans la lettre de liaison de sortie de son service que « la patiente dialysée, diabétique, avec fibrose pulmonaire sévère » n'a accepté

DIARRA, M. BALENSI, Juges. Ayant désigné M. DIARRA, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

DIARRA, M. BALENSI, Juges. Ayant désigné M. DIARRA, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

DIARRA, M. BALENSI, Juges. Ayant désigné M. DIARRA, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

DIARRA, Juges. Ayant désigné M. DIARRA, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré. La cause ayant été communiquée au Ministère Public.

Condamné la SAS Diabète Santé aux dépens.

siège est [...], contre l'arrêt rendu le 13 avril 2015 par la cour d'appel de Cayenne (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de l'Hôtel du Lac bois diable