D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le quatorze Octobre deux mille huit, par Edith

sommaires en Algérie, de 1955 à 1957 ; Que, cités directement par le ministère public devant le tribunal correctionnel pour apologie de crimes de guerre et complicité, l'auteur du livre et les deux éditeurs

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tekelec Microwave, dont le siège est ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis

C/ Mme Virginie Edith Annick Z...épouse X...

Jean-Jacques C..., 5 / Mme Marcelle C..., née A..., demeurant ensemble chez M. et Mme B..., Les Brouards, Fouchères, 89150 Saint-Valérien, en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1993 par la cour

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique (SACEM), dont le siège est à Neuilly-sur-Seine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Catherine, Edith Z..., épouse de Monsieur Charles, Henry

social est à Paris (6e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 octobre 1983, par le conseil de prud'hommes de Paris (3e chambre), au profit de Madame Françoise X..., demeurant à Montreuil (Seine-Saint-Denis

Le tribunal, après avoir ordonné la réouverture des débats aux fins de production par l'éditeur de tous éléments permettant de connaître les usages de la profession en matière de « marchés spéciaux » a

actuelles et 982, 50 euros au titre des dépenses de santé futures, outre 600 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Michel Z..., 3 / Mme Z..., demeurant ensemble lieudit La Cour à Saint-Laurent-de-Terregatte (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1992 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SERCOL, dont le siège est route de Royan à Saintes (Charente-Maritime), en cassation

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 23 mai 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 06/04393 CT Guendil

X..., engagé le 1er octobre 2004 par la clinique de Saint-Pierre du Pontarlier, aux droits de laquelle est aujourd'hui la clinique Saint-Vincent, en qualité de médecin spécialiste attaché au service de

Ouest-France, constituait une contrefaçon du guide "Provence" édité par la "Casa éditrice Y...", et qu'en le publiant la société Ouest-France s'était également rendue coupable de concurrence déloyale

    La société requérante est éditrice de service de télévision.

Danton X..., 2 / Mme Edith X... née Y..., demeurant tous deux Pechboutier", Saint-Cyprien (Dordogne), en cassation d'une ordonnance rendue le 14 janvier 1993 par le juge de l'expropriation du département

Jacques V..., demeurant à Lapouge, 24160 Saint-Jory-Las-Bloux, 9°/ de Mme Maryline E..., demeurant ..., 10°/ de Mme Marie-Angèle J..., épouse D..., demeurant à Lafarérie, 24390 Hautefort, 11°/