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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Emmanuel X... et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01815
4 novembre 2015
4 novembre 2015
A l'appui de ses griefs à l'égard de son employeur, Madame Emmanuelle X... produit les lettres d'elle-même et de son conseil des 31 mai et 26 septembre 2007 développant les modifications imposées à son
Source officiellecr
èces du juge d'instruction, a disqualifié les faits retenusc/Raymond X
6079a8539ba5988459c4cae1
11 juin 1992
11 juin 1992
REGLEMENT DE JUGES sur le pourvoi formé par : - le directeur de la direction départementale de la prévention et de l'action sociale du Rhône, agissant en qualité d'administrateur ad hoc du mineur Emmanuel
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2402629_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
L'article L. 521-2 du code de justice administrative permet au juge des référés, saisi d'une demande en ce sens justifiée par l'urgence, d'ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02975_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B E doit être déterminé sur sa quote part de 60 %, la conversion en capital de la perte de revenus doit intervenir, non pas sur la base de l'euro de rente 37,012 correspondant à l'âge qu'Emmanuelle F aurait
Source officielle8e Chambre B
6031fcd647e14f351dd7bf7d
24 mai 2018
24 mai 2018
APPELANT Monsieur Emmanuel X... né le [...] à MARSEILLE, demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86796
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86797
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f4
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Emmanuel Y...
Source officielleChambre 1-11 HO
62c52944a2c42363790795d8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Signée par Monsieur Emmanuel POINAS, Conseiller et Madame Michèle LELONG, greffière présent lors du prononcé, SUR QUOI, L'appel, formé dans le délai légal et selon les formes prévues par la
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248105
13 décembre 2010
13 décembre 2010
Emmanuel A, demeurant ... ; M.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69caaf56cdc6046d47877460
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M.
Source officielleChambre 6
66fd896838de0398b515c42b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
ALBINGIA Représentant : Maître Emmanuelle BOCK de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0325 ORDONNANCE DE RENVOI A LA MISE EN ETAT ET DE SURSIS A STATUER (Articles
Source officielleJ.L.D.
6786b67edf5b5c7d10ca51e4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LYON 67, rue Servient 69433 LYON CEDEX 03 N RG 25/00102 - N Portalis DB2H-W-B7J-2HFE Ordonnance du : 14 Janvier 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officielleJ.L.D.
67f80ae7cf40727a0043afb2
10 avril 2025
10 avril 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/01221 - N Portalis DB2H-W-B7J-2S3T Ordonnance du : 10 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2109333_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 septembre 2021, Me Pierre Emmanuel Nunes, a saisi le tribunal des difficultés rencontrées pour obtenir l'exécution du jugement n° 1601544
Source officielleciv2
édure de saisie immobilière engagéec/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2018:C200097
1 février 2018
1 février 2018
Emmanuel Marie F... Y... , de Mme Frédérique Y..., épouse Z... et de M. Emmanuel Marie I...
Source officielleChambre 4-8a
69f2eda8cdc6046d470d54d2
23 avril 2026
23 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleTrib. de Commerce
69f73d0acdc6046d477079c1
20 octobre 2025
20 octobre 2025
A ce jour, il est déclaré que la société [T] SARL ne dispose d'aucun actif, ce qui ne lui ne permet pas de faire face à son passif exigible d'un montant de 17 447,80 euros.
Source officielleTrib. de Commerce
69f73fb3cdc6046d4770b12d
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Madame Marinette TORPILLE, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle
Source officiellePage 10 sur 351