Eric, - La société CARIBEENNE DES TRANSPORTS AERIENS AIR CARAIBES , civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 19 février 2002,

Eric X..., domicilié [...]                                            , contre l'arrêt n° RG : 15/00575 rendu le 29 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 7), dans le litige l'opposant

Le Corre , conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Eric Y... & Guillaume Z..., de Me Balat, avocat de M.

Antoine, Eric et Thierry X... et de Mlle Bénédicte X..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la banque Worms, les conclusions de M.

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 10 mai 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de proxénétisme aggravé, a, sur renvoi après

-Eric Demidoff, précédemment titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Rennes, a saisi le juge de l'expropriation en paiement d'indemnités qu'il estimait lui être dues, au titre de divers préjudices

Eric X..., 2°/ M.

Y..., dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 10 octobre 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Eric Engels courtage en assurance

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 décembre 2000), que Mme X... a, pour reprise au profit de son fils Eric

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un accident de la circulation est survenu à un carrefour entre le véhicule automobile conduit par Gilles X... et la motocyclette conduite par Eric

du prévenu lui a, en suite du jugement, versé cette somme et qu'il a débouté en conséquence la CNP du surplus de ses demandes ; "aux motifs que la CNP subrogée dans les droits de Patrick Y... et Eric

dépositaires de l'ordre public et de violences sur un dépositaire de l'ordre public, l'a relaxé de la seconde de ces infractions et condamné à 350 euros d'amende pour la première ; qu'après avoir reçu Eric

Eric, - Z...

Eric X..., Mme Denise X..., et n° S 02-19.343, formé par la société Groupe Cecop, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 11 juillet 2002), que la société

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 28 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre les deux premiers du chef d'escroquerie et de tromperie

être poursuivi qu'à l'encontre de l'auteur de cette dénonciation ; qu'il résulte de l'arrêt attaqué que c'est la société Le Fournil Biterrois , représentée par son gérant José X... , qui a fait citer Eric

Delporte, dont le siège est ..., en cassation de trois arrêts rendus les 16 janvier 1995, 29 mars 1995 et 3 avril 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société Eric

Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE RENNES, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, en date du 3 juillet 2003, qui a renvoyé Eric