ondes négatives, dont seul Marcel X... était capable de guérir ; qu'une véritable mise en scène était réalisée par le prévenu, notamment une chapelle emplie d'objets de piété détournés ou d'objets ésotériques

[W] [E] de quitter le territoire français ; Vu la décision de placement en rétention administrative prise le 05 mars 2026 par le PREFET DE L’ESSONNE à l’encontre de M.

[G] [A] de quitter le territoire français ; Vu la décision de placement en rétention administrative prise le 09 avril 2026 par le PREFET DE L’ESSONNE à l’encontre de M.

PAR CES MOTIFS, DÉCLARONS la requête du PREFET DE L’ESSONNE recevable et la procédure régulière ; ORDONNONS la prolongation de la rétention de M.

[F] [D] DÉCLARONS la requête PREFET DE L’ESSONNE recevable et la procédure régulière ; ORDONNONS la deuxième prolongation de la rétention de M.

[B] [E] DÉCLARONS la requête PREFET DE L’ESSONNE recevable et la procédure régulière ; ORDONNONS la deuxième prolongation de la rétention de M.

PAR CES MOTIFS, DÉCLARONS la requête PREFET DE L’ESSONNE recevable et la procédure régulière ; ORDONNONS la deuxième prolongation de la rétention de M.

(Essonne), 2 ) M. X...

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Corbeil Essonnes (section encadrement), au profit : 1°/ de M.

[O], agissant en qualité de tiers électeur, a sollicité la radiation de Mme [Z] de la liste électorale de la commune de [Localité 1] (Essonne).

caractère manifestement irrecevable de son appel, en application des dispositions de l'article R 743-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile INTIMÉ LE PREFET DE L'ESSONNE

Sénart, établissement public de coopération intercommunale, dont le siège est [...] , anciennement communauté d'agglomération Evry - Centre Essonne, 2°/ à la direction départementale des finances publiques

Christian, - LE SYNDICAT CFDT DES BANQUES ET DES SOCIETES FINANCIERES DE L'ESSONNE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 octobre 2001, qui, dans

Alten (la société) en qualité d'ingénieur d'études ; que son contrat mentionnait l'adhésion obligatoire au contrat d'assurance mutuelle et de prévention souscrit par la société auprès de la compagnie Essor

Madame XXX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 juin 2009, à la suite du refus opposé par le préfet de l'Essonne à sa demande de copie

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 2003), que Mme X..., salariée de l'Union des associations familiales (UDAF) de l'Essonne

en cassation d'une ordonnance rendue le 30 octobre 1993 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de M. le procureur général près la cour d'appel de Paris et M. le préfet de l'Essonne

X..., exerçant sous l'enseigne Café-Tabac-PMU "Le Voltigeur", demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1992 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes (section commerce),

Bernard Z..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la SCI de l'Essonne, demeurant ..., 4 / de la Société française de factoring (SFF), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

- prononcée en audience publique, - Vu l'ordonnance du 14 avril 2026 du magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry ordonnant la jonction de la procédure introduite par Mme la préfete de l'Essonne