revenu au titre des années 1972, 1973, 1974 et 1975 et à la majoration exceptionnelle au titre des années 1973 et 1975, à raison de sa part dans les bénéfices de la société à responsabilité limitée "André

André E..., demeurant à Larmor Plage (Morbihan), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1992 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 1 / de la compagnie Union des assurances

Fabrice X... 24 rue Ste Thérèse 59100 ROUBAIX Comparant Assisté de Me Christine LONGOUR (avocat au barreau de LILLE) INTIME : S.A.R.L.

Benoît ANDRE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

André A, demeurant 22... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Montpellier le 9 décembre 2003, présentée pour M.

non représenté Madame Lyliane Andrée C... née le 14 Janvier 1946 à FONTAINEBLEAU (77300) demeurant ...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : B 22-21.985 Demandeur : la société MS Amlin insurance Défendeur : la société Etablissements André Bondet et autres Requêtes

(ANDRE) ; 2° LA SOCIETE GENERALE DE TUYAUTERIE ET DE CHAUDRONNERIE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI EN DATE DU 12 MARS 1964, QUI, POUR HOMICIDE ET BLESSURES INVOLONTAIRES, A CONDAMNE X.

du Nord a autorisé la SAS Jeferco à exploiter à Anor une usine de fabrication de granulés de bois et une centrale biomasse.

André-Pierre E..., Mme Isabelle F... épouse G..., Mme Solène H... épouse I..., Mme Nadine J..., M. Joïc L..., M. Patrice M..., M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 octobre 2025, la Fabrique de Bordeaux Métropole, représentée par Me Romain Thomé, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de

André P..., demeurant ... ; M.

Fabrice X... qui serait ainsi privé d'un degré de juridiction.

d'aucune nécessité technique, consacrée ou non par un usage, qui imposerait le trempage comme seul procédé de rinçage efficace des coquilles Saint-Jacques ; l'attestation donnée le 15 novembre 2005 par André

BATILIFT SERVICE LG/AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 28 NOVEMBRE 2001 APPELANT : Monsieur Fabrice X... 2, rue Ferdinand Fabre 34000 MONTPELLIER Représentant : Me Nathalie TRAGUET

NOUVELLE MILLE FACONS 49122 LE MAY SUR EVRE représentées par Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS, L'A. G. S représentée par le C. G. E. A.

ER/CL COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 17 JANVIER 2008 COUR

X..., président-directeur général, qui détenait 1 005 des 1 280 actions composant le capital de la société "André X... et fils", était composée d'une part fixe et d'une part proportionnelle au résultat

Henri, Pierre Z..., 2 / Mme Andrée, Pierrette, Marie-Josèphe X..., épouse Z..., 3 / M.

Fabrice JACOMET, Conseiler Hors Hiérarchie, faisant fonction de Président M.