Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de Me Simon, représentant la commune de Canéjan. Considérant ce qui suit : 1. M.

Fernandez a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Fernandez a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Fernandez a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - les observations de M.

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de Me Noël, représentant M. E. La Caisse des dépôts et consignations n'était ni présente ni représentée.

au barreau de Nîmes, DÉFENDERESSE CPAM DE MOSELLE dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 4] Dispensé de comparution Ghislaine LEVEQUE présidente, assistée de Jean-Pierre FERNANDEZ

de Versailles, vestiaire : C23 DÉFENDEUR : Monsieur [O] [T] né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 12] (ALGÉRIE) [Adresse 10] [Adresse 15] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Chantal ALANOU-FERNANDEZ

Jacques Fernandez, demeurant 23, allée des Maronniers, 40220 Tarnos, 30 / de M. Michel Fernandez, demeurant chemin Amarouenia, 64990 Villefranque, 31 / de M.

#Lourdes Cachaldora Fernández proti Instituto Nacional de la Seguridad Social (INSS) a Tesorería General de la Seguridad Social (TGSS).

ORDONNANCE DU 13 JUILLET 1983, LE PREMIER PRESIDENT DE LA COUR D'APPEL D'ANGERS, STATUANT CONFORMEMENT AUX POUVOIRS QUE LUI CONFERE L'ARTICLE 380 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, A REFUSE AUX EPOUX FERNANDEZ

Fernandez, dit Rosendo, demeurant ..., 50000 Saint-Lô, 3 / Mme Thérèse Z..., épouse de M. H...

font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 36866/10 María PORTO et Francisco ÁLVAREZ-CASCOS FERNÁNDEZ

justify; font-size:13pt } .s2ED52ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:13pt }   INTERIM RESOLUTION DH (98) 92     HUMAN RIGHTS     APPLICATION No. 31263/96   FERNÁNDEZ

Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.

Monsieur [I] [S], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [L] [Y], en date du 26 juin 2024 Ghislaine LEVEQUE présidente, assistée de Jean-Pierre FERNANDEZ

Monsieur [D] [X], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [M] [I], en date du 26 juin 2024 Ghislaine LEVEQUE présidente, assistée de Jean-Pierre FERNANDEZ

SCI [5] C/ [B] [W] Copie exécutoire délivrée le : 21/10/2025 à : Me Stéphanie NOIROT-FERNANDEZ + Notifications LRAR à toutes les parties

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 septembre 2021, l'Agence Régionale de Santé de Guyane, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce qu'il soit mis

:0pt; text-align:left } .s49285EA8 { width:178.28pt; display:inline-block } .sEB71A0AF { width:179.61pt; display:inline-block }     CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 22653/16 Joseba FERNANDEZ