. ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Ferodo devenue Valeo a, selon une convention de cession de fonds de commerce en date du 2 juin 1988 à effet du 1er juillet 1988, cédé à la société

la société Thurimo, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (10e), défendeurs à la cassation ; En présence de : Mme Yvette Y..., veuve Z..., demeurant ... (17e), La SCP Alarcon-Feraud

attaqué (Aix-en-Provence, 26 novembre 1998), statuant en référé, que l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Mabirep a entrepris l'édification d'un groupe de logements, le lot "ferronnerie

Nous vous ferons partir de gré ou de force.

ARRET No R.G : 08/00968 SARL C/ SCI SOCIETE CIVILE FERROL COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 26 FEVRIER 2010 Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé du président

du site au regard des injonctions de la DREAL, qu'en effet, le terrain, comprenant à la fois une zone d'habitation et une zone d'exploitation, demeure encombré de stocks historiques de pneus et de ferrailles

Pierre GUEDJ Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 2 avril 2025 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. VIAL, M.

X... a été définitif ; qu'il est constant que Ferouze X... a été absente pour maladie au cours de l'année 2009 : du 29 mai au 6 juin 2009, du 20 juin au 15 juillet 2009, du 15 juillet au 1er août 2009

ORDONNE : Article 1er : La requête de la commune de Noidans-le-Ferroux est rejetée.

ORDONNE : Article 1er : La requête de la commune de Vy-le-Ferroux est rejetée.

l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 1997), que Mme X... a été engagée le 13 novembre 1961, en qualité de dactylo-facturière standardiste, par la société Baguès, entreprise de fabrication de luminaire et de ferronnerie

hauteur de 175 800 francs ; que les parties civiles sont libres de l'utilisation des sommes allouées au titre de dommages et intérêts ; qu'il ne saurait leur être imposé de justifier de l'emploi qu'elles feront

pouvoirs des chefs d'établissement et qu'il est seul consulté sur les projets et consultations récurrentes décidés au niveau de l'entreprise lorsque leurs éventuelles mesures de mise en oeuvre qui feront

formés au ferrage, à l'évaluation de l'état du sabot et l'usure du fer ainsi qu'au parage, à savoir tailler et râper la corne pour donner la forme, tailler la sole et la fourchette, à l'application de ferrures

Par la présente requête, le syndicat des copropriétaires du 8 rue Férou, M. F B, M.

#ILFO - Industria Laminati Ferrosi Odolese SRL contra Alta Autoridade da CECA.#Processo 51-65.

[N] et [Y] ne feront rien pour protéger les plages et les nageurs, après pourtant avoir été avertis des dangers par les services de l'État, qui ont fait leur boulot....

Par une délibération du 29 mai 2021, le conseil municipal de la commune de Férolles-Attilly a approuvé la révision du plan local d'urbanisme.

KG (la société Winkhaus), spécialisée dans la conception et la fabrication des ferrures pour portes et fenêtres. 2.

décision implicite du maire de Férolles-Attilly.