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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
66ab2507ba731fad7dd35386
31 juillet 2024
31 juillet 2024
GDP VENDOME IMMOBILIER, demeurant [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Florence DUBOSCQ de la SELARL
Source officielleChambre 1-11 référés
66ab2507ba731fad7dd3538a
31 juillet 2024
31 juillet 2024
GDP VENDOME IMMOBILIER, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Florence DUBOSCQ de la SELARL PARETO AVOCATS,
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
662b43fdfe25450008314c8e
25 avril 2024
25 avril 2024
judiciaire de la SARL PHOENIX ACCESS, représentée par Me Maria-Christina GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0002QYW, toque : D1205 AGS CGEA ILE DE FRANCE EST, représentée par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
662b43fefe25450008314c92
25 avril 2024
25 avril 2024
judiciaire de la SARL PHOENIX ACCESS, représentée par Me Maria-Christina GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0002QW8, toque : D1205 AGS CGEA ILE DE FRANCE EST , représentée par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
662b43fefe25450008314ca2
25 avril 2024
25 avril 2024
judiciaire de la SARL PHOENIX ACCESS, représentée par Me Maria-christina GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0002QMB, toque D1205 AGS CGEA ILE DE FRANCE ESR, représentée par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92eec
17 février 2016
17 février 2016
HAUTE GARONNE A l'audience publique du 16 février 2016 à 13 heures 30, assisté de Catherine SCHATZLÉ, Greffier, avons entendu : Monsieur le Représentant dela PREFECTURE DE LA HAUTE GARONNE Me Florence
Source officielleCIVIL TP SAINT PAUL
66882139342d338c20cf3164
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La Plaine Saint Paul 97411 BOIS-DE-NEFLES SAINT-PAUL non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Fabrice LEMAIRE, Assisté de : Florence CHEMIN, Greffière, DÉBATS : À l’audience
Source officielleChambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c417
4 juillet 2025
4 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 avril 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389619
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Florence PERRAUT, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère Greffier
Source officielleQuatrième Chambre
67f80ae4cf40727a0043af65
1 avril 2025
1 avril 2025
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Florence BARDOUX, Vice-Président.
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db1c
5 avril 2011
5 avril 2011
2009 et rectifiée le 18 janvier 2010 par le délégué arbitre unique désigné par M. le Bâtonnier de l'Ordre des avocats au barreau de Paris-dossier no 721/ 195321 DEMANDEURS AU RECOURS Madame Florence
Source officielle2 e chambre civile
644cb4f956c9f0d0f8b6f13b
27 avril 2023
27 avril 2023
[X] qu'elle ne la rénoverait pas ; d'ailleurs, l'aspect de la roue restituée n'était pas identique à l'aspect de la roue confiée. Il est constant que sur les quatre roues confiées par M.
Source officielle1ère Chambre
6032525a87f7d087f7767d51
27 février 2018
27 février 2018
SCHALL et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame BRENGARD, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame ROSA SCHALL, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b39
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Florent C/ Y...
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f40a
30 mars 1999
30 mars 1999
Florent, - BEN NASR Abdellatif, - A...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0319DEC004044011
19 mars 2015
19 mars 2015
Angelo GIULIANI 40442/11 15/04/2011 Paolo BANNETTA 26/11/1956 Roma Angelo GIULIANI 40443/11 15/04/2011 Leopoldo BEL FIORE 30/05/1945 Benevento Angelo GIULIANI 40444/11 15/04/2011
Source officielle1ère Chambre
60325718c2e6448c790192d2
20 février 2018
20 février 2018
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 11 décembre 2017, devant : Madame ROSA SCHALL, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame FITTES-PUCHEU, greffier, et de
Source officielle1ère Chambre
5fdb5958480fd8374d960aa8
20 mars 2019
20 mars 2019
compte à la Cour composée de : Madame BRENGARD, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame ROSA SHALL, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
679481500175ed452fca58c4
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Aux termes de ce plan, « la zone rouge correspond à tout secteur en aléa très fort quelque type d'enjeu et aux secteurs non urbanisés présentant un niveau d'aléa fort.
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5298cdc6046d47b55460
24 avril 2026
24 avril 2026
L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 16 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Florence LOMBARD, Président, * Monsieur Pascal LECROQ, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, assistés
Source officiellePage 10 sur 47