Article 2 : Le surplus des conclusions de la société Francesco Smalto International, venant aux droits de la société Baronet, est rejeté.

54 IOVINO LUISA 55 LAVIGNA RAFFAELA 56 LAZZARI BRUNA 57 LEMMA CINZIA 58 LORETO FRANCESCO IVAN 59 LOSIO FRANCESCA 60 MAGNI ROSSANA 61 MANCINA ELENA 62 MANDELLI FLAVIA 63 MANIERO LUCA 64 MARALDI MARIA TERESA

Francesco Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1999 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de M.

SQUICCIARINI 27/12/1964 Bitetto italien   Vito FARINOLA 08/03/1963 Molfetta italien   Andrea MAZZILLI 13/06/1955 Bisceglie italien   Francesco SPAGNUOLO 03/12/1957 Noicattaro italien &#

#Komisija Europskih zajednica protiv Francuske Republike.#Socijalna sigurnost.#Predmet C-169/98.

xa0; Présidente ANNEXE   N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence   30213/14 02/04/2014 Laura AMBROSINI 23/01/1963 La Spezia   30239/14 02/04/2014 Francesco

Francesco BOVIO 29/06/1942 5. Giuseppe BOVIO 12/06/1947 6. Anna Teresa CAGGESE 18/03/1933 7.

#Repubblica francese contro Commissione delle Comunità europee.#Ricorso di annullamento - Irricevibilità manifesta.#Causa C-514/99.

Francesco X... et Vaïhéré Y... ont installé ensuite un portail fermé avec un système de clé prisonnière.

Francisc X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 mars 2017 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Espace auto des Costières, société par actions

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'EN 1969, FRANCESCO X... ET SON EPOUSE SE SONT PORTES CAUTIONS SOLIDAIRES DE LA SOCIETE CONETA, DONT DAME X...

Francesco Z... et de Mme Lucia Y... veuve de M.

FRANCESCHI, M. DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 9 Décembre 2025 où siégeaient M. LE RICOUSSE Président, M.

résidence Cassiopée, 30, rue des Couronneries, 86000 Poitiers, en cassation d'un jugement rendu le 7 avril 1998 par le conseil de prud'hommes de Poitiers (section commerce), au profit de la société Francest

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Francese Edition, dont le siège social est

dernier ; qu'il savait que la SA Y...- X... était incapable de terminer ses chantiers importants sans le recours à un sous-traitant irrégulier ; que sa fille Diana X... a témoigné des difficultés de Francesco

Francesco Y : Considérant que le désistement de M.

#Caisse de compensation pour allocations familiales des Charbonnages du Couchant de Mons protiv Francesce Di Bella, udovice Vincenza Beninata.

        50648/14 27/06/2014 Nicola Antonio BORGHESU 11/06/1968 Vignola Stefano MONTI             50901/14 27/06/2014 Francesco

#Francisco Rossi Ferreras mod Europa-Kommissionen.#Sag F-42/05.