Francesco, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 16 juin 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Hassan Y... des chefs de

Francesco, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ , en date du 10 novembre 1993, qui, pour destruction et détérioration d'un bien appartenant à autrui, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement assortis

Francesco, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 2004, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 300 euros d'amende et 30 jours de suspension du

conseiller Le GALL, les observations de Me OLIVIER de NERVO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CLEMENTE Francesco

par : - La Société MALET ET ASSOCIES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 17 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre Francesco

(FGA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 2 juillet 1993, qui, prononçant sur les intérêts civils dans la procédure suivie contre Francesco

Francisco, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui, pour fraude fiscale, a déclaré irrecevable sa requête

Le 16 octobre 2015, la société Francemurs investissement a fait sommation à la SCI Rennequin Hermès de régulariser la vente devant notaire le 20 octobre 2015. 4.

Francesco X..., M.

Francesco, - Z...

X..., de Me Vuitton, avocat de la société San Francisco, les conclusions de M.

Y... par Francisco De X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Francette Y..., demeurant lieu dit "Grandjean", Creysse, Bergerac (Dordogne

moyen unique : Attendu que le syndicat national des pilotes de lignes a lancé un mot d'ordre de grève pour la période du 22 au 27 juin 1988 ; que la compagnie UTA a annulé le vol 502 Papeete-San Francisco

ou de complices et avec usage d'une arme par destination ; ensemble condamné El Akil X... à trois années d'emprisonnement ferme ; "aux motifs que, "s'agissant de sa connaissance des agresseurs, Francisco

Y..., directeur de la Francexo import-export, de déposer en son nom la marque et l'emballage Sagiang en France et dans tous les pays européens ; que le 20 décembre 1990, M. Lay B...

de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Francesco

Francisco, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 29 février 1996, qui, pour prêt illicite de main-d'oeuvre, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 100 000 francs

Francisco, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2005, qui a prononcé sur une requête en incident contentieux d'exécution tendant à la suppression

E...Francisco Javier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 19 juin 2001, qui a donné un avis favorable aux demandes d'extension de son extradition