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11 669 résultats pour « Frederic Fanfant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269bcd58014677426fd8

Cassation

31 janvier 2007

31 janvier 2007

B... sur un compte ouvert en Suisse (pièce n° 1) ; qu'enfin, ces achats seraient utilisés pour alimenter le circuit des ventes non comptabilisées et le train de vie en espèces du PDG, Frédérik Z...

Source officielle

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CC

cr

613726a3cd5801467742748a

Cassation

24 mai 2005

24 mai 2005

opératoire, même si à l'audience ils ne savaient plus si Mohamed X... avait participé aux braquages tout en indiquant par des hochements de tête qu'il était bien présent ; que les déclarations de Frédéric

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02628

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Frédéric X..., La société X...          , La société C... A...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00832

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

X..., Louis, Frédéric, Christian Y..., Mmes Josiane et Chantal Y... et les sociétés R... Y... et Y... U..., et n° Y 15-13.237, formé par M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cad18cdc6046d4739d5bf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ORTEGA de la SELARL FREDERIC ORTEGA AVOCAT, avocat au barreau de NÎMES, S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd7b

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

L'offre porte sur la somme de 7. 000 €, Monsieur Frédéric X... faisant un apport personnel de 14. 750 € sur le projet dont le montant total s'élève à 21. 750 €.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01048

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Frédéric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2017, qui, pour infractions à la police de la pêche maritime, l'a condamné à 3000 euros d'amende

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201300

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Frédéric X... celle de 25 000 euros, à M.  D... 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c058

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

la commune déchue de tous droits, à invoquer l'absence de levée d'option du contrat de crédit-bail souscrit le 11 octobre 1989 ; - constater ce faisant, que Monsieur Frédéric X... n'est pas occupant sans

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00667

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 17 février 2011), que la société Ertips a commandé à la société Martin Frédéric la

Source officielle
CC

civ1

61372249cd580146773fbbbe

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Frédéric Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Charles Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b617

Appel

4 décembre 2001

4 décembre 2001

APPELANT NON COMPARANT, NON REPRESENTE, ET : Monsieur Frédéric Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c39c

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Venant tous deux aux droits Frédéric Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

67ef6b0366129746fdd69d55

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[V] épouse [B], représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 244437 Madame [K] [V], représentée par Me Frédéric

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10986

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Frédéric Y... en tant que responsable de ce même magasin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa55

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Frédéric a présenté une requête en levée des interdictions prononcées en faisant valoir qu'il pratiquait depuis de très nombreuses années le judo, dont il avait pu faire sa profession après avoir obtenu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cad0

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

civile JACQUES FRÉDÉRIC X...de leurs demandes en réparation de préjudice pour concurrence déloyale, * condamné la société FRÉDÉRIC X...à payer à chacun de Frédéric X...et de la société civile JACQUES

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6352368a8c924eadffcc4705

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[M] [N], la SA Frédéric Chocolatier et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd97

Appel

5 novembre 2012

5 novembre 2012

X... de sa demande de déchéance de la garantie, - débouté en conséquence Monsieur Frédéric X... de ses demandes de remboursement des sommes de 52. 484, 88 € et 800 €, - condamné Monsieur Frédéric X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e3f

Appel

26 février 2004

26 février 2004

Par lettre recommandée expédiée le 30/3/2001, Frédéric X a déclaré relever appel de ce jugement.

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