Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
6032201a691c045763261714
12 avril 2018
12 avril 2018
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Février 2018 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
64bb73240d42fcd969e7ce39
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Je vous fais part de quelques faits survenus.
Source officielleChambre Sociale
653ca6cc83c9498318209e9a
27 octobre 2023
27 octobre 2023
TUGAUT de la SELARL EKIS, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Olivier JOUGLA, avocat au barreau du HAVRE INTIMEES : Madame [L] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Ghislaine
Source officielleChambre 4-3
6312eeba2e6a8e4f13ca6077
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00111
12 janvier 2011
12 janvier 2011
déterminer la date exacte compte tenu d'une mention manuscrite de cette date illisible), Mme Danièle X... indique « ce même courrier m'invite à porter recours devant la commission paritaire, ce que je fais
Source officielleProcédure accélérée fond
67f811ebcf40727a0043d61f
10 avril 2025
10 avril 2025
le numéro 689 801 231 dont le siège social est situé [Adresse 2] et prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Non comparants, représentés par Maître Ghislaine
Source officiellecr
61372550cd5801467741cb03
2 mars 1992
2 mars 1992
l'application du coefficient de 1,8 mais sur une correction du résultat résultant de la minoration du chiffre d'affaires découverte en comparant la comptabilité tenue par Mme Y... et celle tenue par Ghislaine
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01206_20240201
1 février 2024
1 février 2024
B constitue une menace pour l'ordre public, le préfet de police a relevé que " l'intéressé a été signalé par les services de police le 10 avril 2023 pour détention frauduleuse de faux documents administratifs
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c3125904
19 février 2021
19 février 2021
VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c3125906
19 février 2021
19 février 2021
Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c3125908
19 février 2021
19 février 2021
Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c312590d
19 février 2021
19 février 2021
avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c312590f
19 février 2021
19 février 2021
avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c3125911
19 février 2021
19 février 2021
avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c3125912
19 février 2021
19 février 2021
VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
64bb73230d42fcd969e7ce33
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Je pense effectivement que tu as fais le bon choix au bon moment.
Source officielleChambre 4-1
62bfe099413a8b69b32bf027
1 juillet 2022
1 juillet 2022
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Ghislaine
Source officielleChambre 04
6696417cf5112d8edd058817
8 juillet 2024
8 juillet 2024
avocat au barreau de LILLE (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/008660 du 24/06/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LILLE) COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Ghislaine
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f6026b1c1a56b8e165202b
8 avril 2025
8 avril 2025
SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB 92 DÉFENDERESSES A LA REVISION Madame [Z] [N] [X] [V] née le 22 Janvier 1981 à [Localité 10] (Côte d'Ivoire) [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Ghislaine
Source officielle11e chambre
6033a2b4739c8c5724648be0
4 mai 2017
4 mai 2017
Comparant en personne, assisté de Me Ghislain DADI de la SELASU DADI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0257 Fédération UNION LOCALE CGT DE CHATOU [...
Source officiellePage 10 sur 19