attaqué (Rennes, 21 mai 1997, n° 494), rendu en matière de référé, que le 5 juillet 1993, à la demande de la société Toudic-Martin, la société Garage du grand Launay (le garage), a réparé un camion-grue

.]) ; que la société des Silos portuaires de Bordeaux Letierce (la SPBL) a exploité cette installation dont la grue s'est effondrée sur un bateau en 1987 et qui a connu des dysfonctionnements après les

destiné à financer l'acquisition d'un tracteur vendu par la société Aubrée garages, qui l'avait elle-même acheté à la société Scania France, ainsi que la fourniture et l'installation sur ce tracteur d'une grue

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 15 mai 2000), que la société Sedicob, locataire d'une grue

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juin 2024, et des pièces, enregistrées le 19 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Gruet, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État

Certaines d'entre elles sont montées sur une grue et y ont apposé une banderole supportant l'inscription « climat, aux actes ». 3. MM. [K] [U], [P] [O], [S] [J], Mme [I] [R], MM.

A..., représenté par Me Gruet, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 août 2024 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de renouveler son titre

C A, représenté par Me Gruet, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 9 octobre 2023 par laquelle le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui délivrer un titre de séjour

La SAS Gruel Fayer est spécialisée dans la distribution de semences à destination des agriculteurs. M.

350 Tonnes grue 160 Tonnes...nacelles PL 62 m, nacelles PI 40 m...) avec la mention spéciale, pour la nacelle VL 20 m, "avec chauffeur" pour le "démontage portique à containers Gaillard Mourepiane".

cours du transport, cette société a chargé la société Lucchina de le relever et de le recharger sur le véhicule ; qu'en raison du poids du moteur, celle-ci a demandé à la société Sogecofa de mettre une grue

B une indemnité de 3 000 euros ; 3°) à ce que la société Gruat et Fils soit déclarée responsable des dommages subis par la propriété de M.

B une indemnité de 4 000 euros ; 3°) à ce que la société Gruat et Fils soit déclarée responsable des dommages subis par la propriété de M.

" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, sur un chantier de construction confié à la société Sicra, un rail d'une longueur de 18 mètres, destiné à constituer le chemin de roulement d'une grue

B. no 6 situés sur la commune de SARRANT (Gers) au lieu dit " Aux Gruets " ; - dit que les formalités de publicité foncière seront effectuées sur l'initiative des consorts A... ; - dit n'y avoir lieu

La SARL [C] [N] louait elle-même cette grue à la société LOC&MAT et la sous-louait donc à la SARL CHARPENTIER SERVICES GRUES.

La panne d'une grue lui appartenant ne caractérisant aucune cause extérieure exonératoire, contrairement à ce que SPL Sillages soutient, le retard de livraison par rapport à la date convenue est imputable

Elle ajoute qu’aucun survol n’est possible par la flèche de la grue en charge.