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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac1a

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

représentée par la SCP BASKAL-CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Maître Hélène ROQUEFEUIL, avocat au barreau de la SEINE ET MARNE, plaidant pour la SELARL JBG COMPOSITION DE LA COUR : Après

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642d149fcb8fa004f57da233

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba20

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Mme Marie-Hélène Z...épouse X... Mme Michelle A...épouse B... Mme Claude Josiane A...épouse D... Mme Danièle Annie A...épouse E... Mme Josette Nicole A...épouse F...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0612DEC000487515

Admin. suprême

12 juin 2018

12 juin 2018

:collapse } .s3695F815 { border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top; background-color:#dfdfdf } .s2EF62ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:12pt } .sEECE831 {

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Aulnay sous Bois qui l'a débouté de toutes ses demandesc/M. Maurice Z

6253c9edbd3db21cbdd89964

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

- signé par Madame Hélène DEURBERGUE, présidente et par Madame Christiane BOUDET, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

civ1

éesc/Mme Françoise X

ECLI:FR:CCASS:2012:C101010

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

bénéficiaires des dix bons ; Les défenderesses contestent que Madame Françoise X... ait détourné des bons anonymes, II résulte d'un relevé de rétablissement La Poste du 13 mars 1997 que Madame Marguerite

Source officielle
CC

civ1

61372176cd580146773f3f77

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

(Essonne), 2°/ de Mme Y... née Hélène Z..., demeruant rue du Bois des Nots, Vaugrineuse (Essonne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

Source officielle
CC

civ3

6137226ccd580146773fcd68

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

Bordes épouse Naud, 12 / M. Louis P..., 13 / Mme Yvette XW... épouse P..., 14 / M. Benoit R..., demeurant tous ... (14ème), 15 / M.

Source officielle
CC

civ1

613723a3cd5801467740c58a

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Charles-Antoine d'X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt (n RG 9802965) rendu le 27 avril 1999 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Hélène d'X..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301654

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Or, le titre de Hélène F... et Eric E... en date du 5 juin 2004 prévoit une servitude de passage sur les parcelles AM n º 221 et 222'au profit de divers riverains et notamment au profit des propriétés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6ce

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

PRÉTENTIONS DES PARTIES Hélène X... veuve Y... conclut à l'infirmation du jugement et demande que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b119

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Le 23 juillet 2004, Christophe C..., alors âgé de 27 ans, résidant habituellement chez sa mère, madame Hélène Y... à DIVION (Pas de Calais), est venu à Orléans, pour un entretien d'embauche à la SOPRA,

Source officielle
CC

civ1

6079411b9ba5988459c405bd

Cassation

30 janvier 1973

30 janvier 1973

BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE GASTON B..., DECEDE LE 15 FEVRIER 1968, S'ETAIT MARIE DEUX FOIS ; QU'EN PREMIERES NOCES, IL AVAIT EPOUSE LE 14 JUIN 1910 HELENE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301391

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

d'entraide départementale aux handicapés inadaptés et à leur famille (GEDHIF) un ensemble d'immeuble pour une durée de quarante ans ; qu'après son décès, son épouse, Mme Claude X... et sa fille, Mme Hélène

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0130JUD003614010

Admin. suprême

30 janvier 2018

30 janvier 2018

:0.75pt solid #000000; border-collapse:collapse } .s41E9DBF5 { border-right-style:solid; border-right-width:0.75pt; border-bottom-style:solid; border-bottom-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left

Source officielle
CC

civ1

6137234acd58014677407dba

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

Henri Tani L..., demeurant Anau, Bora Bora, (Polynésie française), 9 / de Mme Rose B..., épouse A..., demeurant quartier Teakura, Taunoa, Papeete, Tahiti (Polynésie française), 10 / de Ngatuaine

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0114DEC003085910

Admin. suprême

14 janvier 2014

14 janvier 2014

:#d9d9d9 } .sFD306575 { height:35.55pt } .sB30C44B0 { border-top-style:solid; border-top-width:0.75pt; border-right-style:solid; border-right-width:0.75pt; border-bottom-style:solid; border-bottom-width

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8775f

Appel

14 septembre 2005

14 septembre 2005

A. d'une part et du défaut de paiement de leurs participations alimentaires par Hélène, Joùlle et Mr Hervé X....

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CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d349

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Hélène Y... C / S. A. R. L. ATLANTIC DIFFUSION Marc Z...

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CC

civ3

6137237fcd5801467740a8bc

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Patricia Y..., demeurant 29, rue du Bois Froissart, 62530

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

BORIE, Camille, DAOU, BRUEL, Hélène, OUSTRY

SIREN 931698591Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

Modification de l'activité. Acte Authentique en date du 17/10/2024. Acte Authentique en date du 17/10/2024. Adresse de l'ancien propriétaire : Place du Foirail 15120 MONTSALVY. Adresse du nouveau propriétaire : 37 Cité du Stade 15120 MONTSALVY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

29/10/2024

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Radiations

PHARMACIE DES ABEILLES, BORIES, Catherine, Hélène, Léone

SIREN 327328605GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

09/07/2014

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Radiations

BORIES, Catherine Marie-Hélène

SIREN 411730054GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

11/08/2009

Voir →

Immatriculations

CHAUSSON, BORIES, Rudy Steven, Catherine Marie-Hélène

SIREN 489333179GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

28/07/2009

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