CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02383_20231010
10 octobre 2023
Par une délibération du 20 juin 2019, le conseil municipal de Sainte-Hélène-sur-Isère a approuvé la révision de son plan local d'urbanisme (PLU). M. D B, M.
Cour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8ba
10 octobre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 10 Octobre 2011 APPELANTE : Mme Hélène Marie Y... épouse X...
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00561
9 avril 2015
De plus, l'odeur est arrivée jusque dans la surface de vente du magasin, dans laquelle se trouvaient les clients. Nous ne pouvons pas tolérer de tels agissements qui sont inadmissibles.
2ème chambre
DTA_2100074_20220728
28 juillet 2022
Hélène et Fils la somme de 1 945,92 euros HT.
DTA_2100078_20220728
6e Chambre C
6031e879fa806221d3aa503f
7 juin 2018
Aux termes de ses dernières conclusions déposées le 05 Avril 2018, il demande à la Cour de dire et juger que le montant de la rente versée à Hélène Y... soit fixé à la somme mensuelle de 500 euros à compter
6253cc04bd3db21cbdd8edb4
25 octobre 2011
SARL CABINET MOIROUX APPELANTS : Madame Marie-Hélène X... divorcée Y...
6253cb4abd3db21cbdd8d41e
4 novembre 2010
No 09/06167 AFFAIRE : Hélène X... épouse Y... C/ Philippe, Frédéric, Edouard Y...
6253c8e6bd3db21cbdd8694f
24 juin 2003
ARRET DU 24 JUIN 2003 NR/NG ----------------------- 02/00699 ----------------------- Héléne H.
1ère Chambre
670f582b4ad0d5ee7d7e5ace
15 octobre 2024
L'équité commande de ne pas faire droit à la demande d'indemnité procédurale de la société Cité Artisanales des Verts Prés.
6253cd0fbd3db21cbdd922df
16 avril 2015
Par lettre recommandé avec avis de réception en date du 24 août 2009, Madame Hélène X... épouse Y... se voyait notifier son licenciement pour motif économique.
6253ca47bd3db21cbdd8a8cf
2 octobre 2007
LES CÈDRES demande que soit ordonnée la restitution des sommes qu'elle a versées en vertu du jugement assorti de l'exécution provisoire, avec les intérêts au taux légal à compter du 15 mai 2006.
civ1
60794c949ba5988459c461ee
15 juin 1994
Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que les consorts de X..., héritiers d'Hélène de X..., font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 19 mai 1992) d'avoir rejeté leur demande
civ2
613723d4cd5801467740eac7
8 novembre 2001
XIII Giugno 8, 48100 Ravenna (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la compagnie maritime Jules Verne
Chambre Procédures Collectives 1
69e576dccdc6046d47d8c0f4
2 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL LES MAISONS D'HELENE
Chambre 6 - Référés Pdt
6a0e21a4cdc6046d475c3264
19 mai 2026
À l’appui de la demande, il est notamment versé aux débats : L’acte authentique de vente en date du 21 juillet 2023L’attestation d’assurance décennale de l’entreprise [F] ELECTRICITELa radiation de la
PPEP Civil
69deb46bcdc6046d473f94fa
2 avril 2026
Au soutien de ses prétentions, la caisse de Crédit Mutuel Du Canton Vert souligne que le compte de M.
CHAMBRE 1
DTA_2201279_20240503
3 mai 2024
La société civile immobilière Sainte-Hélène, dont le gérant est M.
ECLI:FR:CCASS:2015:C100664
10 juin 2015
Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR condamné Madame Hélène Y... à payer à Monsieur Jacques X... la somme de 80.000 ¿ en capital à titre de prestation compensatoire ; AUX MOTIFS QU
6253cd9bbd3db21cbdd93d86
4 octobre 2017
C/ Madame Hélène Z... Expéditions le : 4 OCTOBRE 2017 Me Alexis DEVAUCHELLE SELARL DA COSTA-DOS REIS T. G. I.
Page 10 sur 987