AGRICOLE D'AUVERGNE - MSA [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Maître Hélène

Hélène, épouse Y..., contre l'arrêt n° 360 de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 4 mai 1999, qui, pour violation d'un arrêté préfectoral pris en application de l'article L. 221-17 du

constitution abusive de partie civile ; "aux motifs qu'il est démontré par les pièces versées par Hélène Y..., épouse X..., que son époux avait signé le 5 avril 1996 une reconnaissance de dette d'un

Hélène, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 14 avril 1994, qui, pour ventes au déballage sans autorisation, l'a condamnée à 20 000 francs d'amende ; Vu

psychologue a relevé qu'Hélène ne présentait aucune tendance à la mythomanie ou à l'affabulation ; contrairement à ce que soutient le prévenu, Hélène Y...

Marie-Hélène, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 4 juillet 1997, qui, dans la procédure suivie contre elle notamment des chefs de tentative d'extorsion de fonds,

Hélène, épouse Le BADEZET, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 3 février 1998, qui, pour abus de confiance, faux et usage, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement

Carbonnell a assigné en réitération de la vente Mmes Hélène et Françoise X... tant en leur nom propre qu'en leur qualité d'héritière de Thérèse X... ; Attendu que, pour ordonner la réalisation forcée

Marie-Hélène, 1/ en ce qui concerne le premier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 11 mars 1999, qui, dans l'information suivie contre lui, pour infractions

Hélène épouse C..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 1998, qui, pour extorsion, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis

Marie-Hélène, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre elle des chefs d'abus de confiance et

L'office notarial en charge de la vente a adressé à la société Helenis un projet d'acte de vente en date du 14 décembre 2023. 4.

Marie-Hélène, épouse Y..., - A...

de la violation des articles 1382 du code civil, 2 et 3, 388, 515, 591, et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Philippe X... à payer à Marie-Hélène

Hélène, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 25 avril 1989, qui, dans la procédure suivie contre X des chefs d'abus de confiance et d'escroquerie

Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE CAEN, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 28 février 2005, qui a renvoyé Hélène

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BASTIA, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2002, qui a relaxé Jean Martin X..., Christophe Y... et Marie-Hélène

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Véronique Le Helley

Fernand X... a identifiée; que, par ailleurs, les relevés du compte bancaire d'Héléna A... font apparaître un versement de 51 500 francs au 23 janvier 1991 et des retraits en espèces de 71 000 francs,

X... et de la société Roc, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Héléna Rubinstein, les conclusions de M.