rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole Y..., née X..., demeurant ... à Haut-Lieu (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 10 juin 1993 par le tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe

1993 au 26 janvier 1994, alors qu'il avait été statué sur la garde de la mineure Tamara, par décision du juge aux affaires matrimoniales en date du 1er juillet 1993, refusé de la représenter à Marie-Hélène

sécurité sociale d'Angers, 14 octobre 2003), que la Caisse d'allocations familiales a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale le 30 janvier 2003, d'une demande tendant à voir condamner Mme Héléne

Claude X..., domicilié [...], 2°/ à Mme Claire-Hélène X..., épouse Z..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Résidence Hélène, dont

attaqué (Grenoble, 25 juin 2001), que la société des Etablissements X..., aux droits de laquelle se trouve la société La Boîte à Outils, a reçu congé, le 28 juillet 1992, de Mmes Françoise, Gabrielle et Hélène

et jugement rectificatif du 3 septembre 2018 du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe APPELANT Monsieur W...

Espagne), contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre D), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Hélène X..., épouse Y..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Michèle

Douai, 29 septembre 1997), que le receveur des Impôts du Quesnoy a assigné Mme X..., gérante de la société Art rénovation construction, devant le président du tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe

la lettre de Sylvie Z..., une requête de cette dernière devant le juge aux affaires familiales de Morlaix, des articles de presse, un contrat, un certificat du docteur A..., deux attestations de Mme Hélène

CIVILE IMMOBILIERE LE JARDIN DES UNIVERSITES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre Hélène

susvisés " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à l'occasion d'une enquête préliminaire relative à des faits de violences, les services de police ont procédé à l'audition d'un témoin, Marie-Hélène

responsabilité limitée, dont le siège social est aéroport de Bron, bâtiment Sud, à Bron (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1990 par le tribunal de commerce de Lyon, au profit de la société Heppner

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre, Section A), au profit de Mme Hélène

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 septembre 2005), que Madame Hélène X

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : ASS ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Hélène HADDAD AJUELOS, avocate DEFENDEUR : SAS [S] TRAVAUX

civile), au profit : 1°/ de la compagnie d'assurance Lloyd Continental, prise en la personne de son agent assurances Goupille Lechevallier (AGL), dont le siège est 14370 Mery Corbon, 2°/ de Mlle Hélène

[P] DOYER prise en la personne de Me [B] [P], avocat associé au cabinet [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me [B] [P], avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE régulièrement convoqué par lettre