Ancel, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

: 91210 du 16 novembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Essonne, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat

MARIN DE LA COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Christelle ZINTHALER, avocat au barreau de TOULON Me Cédric PORTERON, avocat au barreau de NICE Copie certifiée

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Maxence AUDEGOND, avocat au barreau de PARIS Société SOCIETE NOUVELLE DE L'HÔTELATLANTIC

Lupi, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de Me Choucroy, avocat de la société compagnie d'assurances

[R] [T] né le 13 Juillet 1991 à [Localité 3] (56) [Adresse 1] [Localité 2] précédemment hospitalisé à l'EPSM du MORBIHAN ([Localité 5]) ayant pour avocat Me Antoine HELLIO, avocat au barreau de

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la SCI Vignal, les

16 novembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Oise [Localité 1], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat

91213 du 16 novembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Seine-et-Marne, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat

M..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société France Telecom / Orange, de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de la société GFI informatique, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol,

Mme Renée X..., demeurant 20, Cité Fleury Cresson 62153 Souchez, en cassation d'un jugement rendu le 29 avril 1996 par le conseil de prud'hommes de Lens (Section commerce), au profit de la société Hélios

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

SNEF AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Robert CORCOS de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES - #P0010 DEFENDERESSES G.I.E.

91211 du 16 novembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Hauts-de-Seine, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat

91209 du 16 novembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de [Localité 1], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat

91208 du 16 novembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de [Localité 1], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat

Martin, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme Trassoudaine-Verger, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Fédération

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Loreau, les observations de Me Choucroy, avocat de la SAUR, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Jean-Marc Epitalon, demeurant Les Semboules, Les Mimosas F, 06600 Antibes, 26 / Mme Mauricette Chelamel, demeurant Centre hélio-marin, BP 169, 06223 Vallauris Cedex, 27 / Mme Souad Blanquart, demeurant

Vu la procédure suivante : M. et Mme C, M. et Mme I, la société Helios, M. et Mme L, Mme G, M. J, Mme A, M. et Mme B, M. et Mme E, Mme H, Mme M, Mme N, M. F, la société Milazo, et M.