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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
5fdbc865cd4d85a750bb63ce
30 janvier 2019
30 janvier 2019
BNP PARIBAS prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 662 042 449 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Julien MARTINET de PARTNERSHIPS HOGAN
Source officielleREFERES
6686f0c4e74459e0c7ed655e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
HOLDING SPORT ET AFFAIRE (“HOSA”), Société à responsabilité limitée au capital de 10 000,00 € immatriculée au RCS de CHARTRES sous le n° 517 996 195, dont le siège social est [Adresse 7], prise en la personne
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-183112
2 mai 2018
2 mai 2018
Case Judgment of Final on 45379/10 BEĆIROVIĆ 18/12/2012 18/12/2012 18786/11 DOMANČIĆ 02/05/2013 02/05/2013 61691/13 HOMAN D.O.O. 15/11/2016 15/11/2016 30376/13 JURICA 02/05/2017 02/08/2017 The Committee
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0910DEC000763305
10 septembre 2013
10 septembre 2013
width:167.61pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 7633/05 Marta HOSSA
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04716_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
d'impact sur ce point ne caractérisent pas une atteinte au paysage ou au patrimoine justifiant un refus ; l'impact sur l'église Saint-Etienne de Fouqueure, qui n'est ni inscrite ni classée, sur la croix hosannière
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2892859-3179107
13 octobre 2009
13 octobre 2009
Les proches des requérants furent emmenés à bord de véhicules qui partirent en direction d’un village du nom de Holan.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e134
26 février 2010
26 février 2010
Jean-Joseph une mission d'assistance dans l'élaboration du dossier d'installation de l'EARL Ferme Hossin, dont ils sont associés, nécessaire à l'obtention de subventions régionales, précédée d'une mission
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e686
29 septembre 2011
29 septembre 2011
issus quatre enfants : - Dick Drÿkÿ Z..., né le 17 septembre 1995 à Maré ; - Wadrimémé Héroyze Floryanne Z..., née le 13 mars à Maré ; - Burewané Greig Jacky Z..., né le 11 avril 2000 à Maré ; - Holane
Source officielle9ème chambre
DTA_2317227_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment d'un certificat de mariage dressé le 15 juin 2008 par le tribunal du district de Hodan (Somalie) que M.
Source officielle1ère chambre civile A
60335f36bca799104dce3e46
29 juin 2017
29 juin 2017
Relevant que selon l'extrait Kbis de la société EUKARIA Monsieur [V] [H] était domicilié au Vietnam à l'adresse suivante: « 10 DINH CONG TRANG Hoan Klem Hanoï », l'huissier a interrogé ses mandants afin
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fdebfc5a2dfd58fbbf1bf58
25 juin 2018
25 juin 2018
souhaitaient que ces bénéfices restent dans le patrimoine de la société car il avait été décidé que la Sccv Y... faisait une avance de trésorerie à d'autres sociétés ayant les mêmes associés, la Sa L'Hôtan
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200821
21 mai 2015
21 mai 2015
.- L'accident s'est passé à proximité d'une bourgade qui s'appelle Maré à une vingtaine de km de la ville de Hossanna, sur la route de Welaita-Soddo.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302688_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Reims en raison d'une suspicion de phlébite ; - arrivé à 16h55 il a été examiné à 21h00 par un interne qui a constaté un œdème inflammatoire induré au niveau du mollet gauche ainsi qu'un signe de Homans
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f7
6 juin 2008
6 juin 2008
représentants légaux 3 avenue Hoche 75008 PARIS représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Muriel PARIENTE, avocat au barreau de PARIS, toque : L 215 (HOGAN
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea43
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Dit que cette pension alimentaire sera payable d'avance, le premier jour de chaque mois, au domicile de la créancière et sans frais pour elle ; Dit que Djamel X... pourra exercer sur les enfants Hosna
Source officielle2ème chambre
DTA_2102301_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
a été approuvé lors de la séance du conseil municipal du 3 juillet 2012 afin de protéger notamment l'ancienne église de Mairé, inscrite au titre des monuments historiques depuis 1927, et la croix hosannière
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200624
11 juin 2026
11 juin 2026
, est tenue d'apporter une réponse à des demandes comme celle qui se trouve à l'origine du litige relatif à l'exécution d'une saisie-arrêt ordonnée par un juge de paix (TPICE, arrêt du 29 mars 1995, Hogan
Source officielleChambre civile 1-6
65b36ea78c0355000835f7e3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
: Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2370990 - Représentant : Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1148745-1191242
29 septembre 2004
29 septembre 2004
Representatives of the parties Government : James Kingston , Agent, Denise McQuade , Co-Agent, Gerard Hogan, Roderick O’Hanlon
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9f4c100b40735ad58c53a
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Panama Représentée par Me Martin Tomasi, avocat au barreau de Paris, toque : D0979 SCA BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Julien Martinet du Partnerships Hogan
Source officiellePage 10 sur 19