DU 21 Janvier 2004 ------------------------- C.S/S.B Isabelle X... C/ SA CETELEM venant aux droits de BNP PARIBAS LEASE GROUP Chantal X... épouse Y...

643,33 et 2 286,73 euros et la condamner à les restituer à la succession sans pouvoir prétendre à aucune part sur celles-ci, l'arrêt retient d'abord que, pour la première somme, Mme Isabelle Y... ne justifie

qu'il déplaçait le corps de sa femme, sans qu'il ait été vérifié par les premiers enquêteurs, sur quelle distance, ni si le corps avait pu se trouver précédemment à l'aplomb d'une autre fenêtre que celle

Vu les conclusions d'Isabelle X... du 3 juillet 2012 et celles de Claude Y... du 31 juillet 2012 ; Les parties se sont mariées le 24 mars 2001. Une fille est née le 12 décembre 2002.

No 05 / 05181 AFFAIRE : Isabelle X... C / S.A.

APPELANTE : Mme Isabelle X...

procédure pénale : " en ce que l'arrêt a déclaré Luigi X... coupable d'agression sexuelle sur la personne d'Alexandra Y..., mineure de 15 ans, sur laquelle il avait autorité et sur la personne d'Isabelle

C/ Me Isabelle Y...

B... en sa qualité de gardienne des meubles ainsi que celle des autres consorts Y... en raison des oppositions par eux pratiquées à la levée des scellés ; Qu'elle soutient en effet que Isabelle B... avait

[U] [I] C/ Société civile COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE

FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé en date du 1er décembre 1995, Madame Isabelle X... a donné à bail à Madame Isabelle DE Y... un logement sis au 177-177 bis rue Galliéni à BOULOGNE BILLANCOURT

* * * Des relations ayant existé entre Christian X... et Laetitia B... est née une enfant : Célia née le 19 août 2005.

Rejet Mme B..., conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1149 F-D Pourvoi n° R 16-15.856 _______________________ Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme Isabelle

Par courrier du 1er avril 2011, Mme Isabelle X...a réclamé à la société GSF CELTUS le paiement de la somme de 2 349, 07 ¿ à titre de rappel de salaire pour heures complémentaires et de celle de 462, 41

Madame Isabelle Z...

La SARL IZA représentée par sa gérante, Isabelle Y..., a signé, concomitamment, un contrat de gérance libre avec la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES X...

Aristide X... à payer à Mme Isabelle Y... la somme de 2 820,31 euros en restitution du prix de vente, celle de 1 200 euros à titre de dommages et intérêts pour l'immobilisation du véhicule ainsi qu'une

Le 17 décembre 1998, Maître REVERDY a assigné, ès qualités, les époux X... en paiement de la somme de 50.000 francs, outre celle de 5.000 francs au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile