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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
64a7af6e3bcaf505db69635c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Gilles PACAUD, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle7ème chambre
69eb86a5cdc6046d4763accf
1 avril 2025
1 avril 2025
Lionel JOURDAIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Karine BOTTINI, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 1 Avril 2025 : l'affaire
Source officiellesoc
6137240dcd58014677411a38
18 mars 2003
18 mars 2003
Daniel Gamba , demeurant 43, rue des Cigognes, 88300 Sartes, 30 / de Mme Christiane Holzhammer, demeurant BP 3173, 54013 Nancy Cedex, 31 / de Mme Isabelle Mougenot, épouse Chey, demeurant 23, rue
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f42ff
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Gilles PACAUD, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle17e Chambre
616260308672d229b881630e
8 octobre 2013
8 octobre 2013
[T] [G] C/ [Z] [B] AGS - CGEA DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Christophe LOUBAT, avocat au barreau de NICE Maître [Z] [B] Me Isabelle
Source officielle17e Chambre
616260308672d229b881630f
8 octobre 2013
8 octobre 2013
[V] [Y] C/ [X] [L] AGS - CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Christophe LOUBAT, avocat au barreau de NICE Maître [X] [L] Me Isabelle
Source officielle17e Chambre
615e0e4fc25a97f0381f54bc
6 mai 2014
6 mai 2014
REGIONAL DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Pétra LAVIE KOLIOUSIS, avocat au barreau de GRASSE Me Stéphane CHARPENTIER, avocat au barreau de NICE Maître [K] Maître [R] Me Isabelle
Source officiellesoc
613723e3cd5801467740f7bb
27 juin 2002
27 juin 2002
Y..., demeurant 43, avenue des ..., 8 / de Mme Isabelle G... K..., demeurant 397, corniche Kennedy, La Fontvielle, 13007 Marseille, 9 / de Mme Frédérique H..., demeurant chez M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3d3
16 juin 2008
16 juin 2008
ET FILS C / Isabelle Y...
Source officiellesoc
613721f2cd580146773f8f80
9 juin 1993
9 juin 1993
(Loire-Atlantique), 108) Mme Martine I..., demeurant ..., Les Sorinières (Loire-Atlantique), 118) Mme Isabelle J..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 128) Mme Suzanne K..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cad
30 juin 2017
30 juin 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle1re chambre civile
6686eab0e74459e0c7ed3ab7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Pour la construction de l’ensemble, la SCCV a confié : - une mission complète de maîtrise d’œuvre, par contrat du 29 novembre 2004, à la société Clément Gillet Architectes (la société Gillet), depuis en
Source officielleciv2
613722d2cd58014677401e69
19 février 1997
19 février 1997
Marius A..., agissant ès qualités d'administrateur de la personne et des biens de son fils mineur Mathieu, 2°/ Mme Ginette X..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3°/ Mme Sylvie A..., épouse Y
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6866151911adae0daca5324f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ENTREPRISE LERICHE C/ [P] copie exécutoire le 02 juillet 2025 à Me PETITJEAN Me GILLET-HAUQUIER EG/BT/IL/CB COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019989619
17 décembre 2008
17 décembre 2008
Gilles A, demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503
11 avril 2018
11 avril 2018
___ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Cécile Y..., domiciliée [...] , 2°/ Mme Isabelle
Source officiellesoc
613723c1cd5801467740dc27
12 décembre 2001
12 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° P 99-45.603 et A 99-45.706 formés par : 1 / Mme Isabelle A..., demeurant 4, rue du
Source officielleChambre 3-2
69e1d90fcdc6046d478a5edf
16 avril 2026
16 avril 2026
Monsieur [B] [R] Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Etablissement Public COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DES A LPES MARITIMES Représentant : Me Gilles
Source officiellechambre 1-14
69d22280cdc6046d472ec770
11 avril 2025
11 avril 2025
Société SOLAMAR, anciennement dénommée HOLDING FINANCIERE DE [Localité 1], dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 495 244 253 Partie demanderesse : assistée de BBLM AVOCATS représenté par Maître Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94012
25 mai 2018
25 mai 2018
Représentés tous deux par Me Jean-Sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉES Madame Isabelle A... née le [...] à MENTON (06500) demeurant [...]
Source officiellePage 10 sur 57
PHARMACIE BAGAGLIO, GILLET, Isabelle, COIFFARD, Joëlle
Acte en date du 01/11/2025 enregistré au SDE MARSEILLE le 03/11/2025 sous le numéro 1314P612025A06800 Adresse de l'ancien propriétaire: 33 Avenue du Jas Quartier de Laure - 13180 Gignac-la-Nerthe Adresse de l'ancien propriétaire: 35 Avenue Gaston Roux 13350 Charleval
19/12/2025
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Champcommunal, Anne Isabelle, Gillet
21/08/2024
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ARMAND, Isabelle Gillette Georgette
10/12/2023
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ISABELLE GILLET - SOINS A DOMICILE, ABILITY HOME - ROTOBED
11/02/2020
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS Christophe BEJIN - Alain CAMUS - Isabelle BELOT - Marie-Annick GILLET
13/09/2015
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