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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0116DEC000127816
16 janvier 2020
16 janvier 2020
width:116.42pt; display:inline-block } .sC30055DD { width:0.44pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 1278/16 Janos
Source officielle6ème Chambre
679157ded4c7e89d7fe2d5eb
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Jango ; Vu l’assignation à comparaître devant le tribunal judiciaire de Nanterre délivrée le 5 août 2020 par Monsieur [B] et Madame [W] à Monsieur [X], cessionnaire de parts sociales de la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea48
5 décembre 2011
5 décembre 2011
à BERLIN (ALLEMAGNE) ... 01170 GEX représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de la SCP PROUTEAU-SIMOND-GUICHARD, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS INTIMEE : Mme Jane
Source officielleJuge unique 3
DTA_2106791_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
a procédé au rebouchage du trou dès qu'il en a informé ses services ce qui démontre le défaut d'entretien ; - GAM doit l'indemniser à hauteur de 1 513,17 euros correspondant au remplacement de sa jante
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03979_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Goasmat-Arnold substituant Me Millet pour la SCI Janze. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTFP_UE
ECLI:EU:F:2009:7
29 janvier 2009
29 janvier 2009
Sentenza tat-Tribunal għas-Servizz Pubbliku (It-Tieni Awla) tad-29 ta’ Jannar 2009.#Nicole Petrilli vs Il-Kummissjoni Ewropea.#Kawża F-98/07.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Martin Xc/Monsieur Bryan Y
6253ccaebd3db21cbdd90ecd
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Madame Jane Z... EPOUSE Y...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2504929_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2025, la société Jane, représentée par Me Le Beller, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210110
9 février 2023
9 février 2023
Jaffo taxis et la condamne à payer à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100512
13 mai 2015
13 mai 2015
Robert X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir maintenu la mesure de tutelle de Melle Jany X..., d'en avoir fixé la durée à 120 mois et d'avoir désigné M.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2320047_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par suite, la SCI Janus n’est pas fondée à soutenir que les arrêtés litigieux méconnaissent le champ d’application de la loi. 23.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1976:103
1 juillet 1976
1 juillet 1976
#Jan de Wind tegen Europese Commissie.#Zaak C-62/75.
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b649
5 mars 1973
5 mars 1973
TENUS LES AGENTS DU CHEMIN DE FER LORS DE LA FORMATION DU TRAIN ; QU'IL ETAIT EN EFFET IMPOSSIBLE DE NE PAS DECELER ALORS, PAR LE SIMPLE EXAMEN " AU SON ", LE DECOLLEMENT ENTRE LE BANDAGE ET LA JANTE
Source officielleciv1
613723e4cd5801467740f866
19 juin 2002
19 juin 2002
Patrick X..., 2 / Mme Léna Y..., épouse X..., 3 / Mllle Jane-Emmanuelle X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 2001 par la cour d'appel de Rennes (Chambre spéciale des mineurs), au
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1413887_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ATELIER DES JANVES.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1413889_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ATELIERS DES JANVES.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00744
6 juillet 2010
6 juillet 2010
(la caution) s'est rendu caution solidaire envers la Banque populaire Val de France (la banque), des engagements de la société Jalo (la société) dont il était l'un des gérants associés ; que la société
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee5f8
16 juin 1988
16 juin 1988
Roger, demeurant à Janze (Ille-et-Vilaine), impasse des Petites Mares, Corps Nuds ; 6°)- Monsieur F...
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2305873_20260219
19 février 2026
19 février 2026
La société requérante fait valoir que les dégâts occasionnés étaient tels qu’ils ont nécessité le remplacement de l’ensemble des roues et jantes du véhicule.
Source officielleciv1
6137250ecd5801467741a9ca
12 juillet 2007
12 juillet 2007
l'acquéreur s'étant plaint à plusieurs reprises de la survenance de vibrations du système de freinage lors d'arrêts brusques, la venderesse a procédé, sur préconisation du constructeur, au changement des jantes
Source officiellePage 10 sur 177