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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92887
15 octobre 2015
15 octobre 2015
06 Février 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CRETEIL RG no 13/ 00324 APPELANTE SARL MP TRANSPORT LOGISTIC 14 rue du Séminaire 94516 RUNGIS CEDEX 1 représentée par Me Jean-claude
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e27b
22 juin 2011
22 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d2
11 septembre 2008
11 septembre 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 septembre 2008 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 08 / 00374 Jean-Louis X... / Elisa Y... épouse Z..., Marie-Yvonne Z..., Jean A..., Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892e9
4 octobre 2007
4 octobre 2007
COUR D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- Le : 04 Octobre 2007 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B Prud'hommes No de Rôle : 06 / 1719 Monsieur Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a2
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Jean-Claude Né le 24 mai 1972 à THIONVILLE (57) Fils de Robert et M...
Source officielle2e chambre civile
6630897a031696000841352d
25 avril 2024
25 avril 2024
La SNC JEAN YVES GAYDE et CIE a fait signifier par acte de commissaire de justice du 8 novembre 2022 un commandement de payer visant la clause résolutoire prévue au bail à la SARL RAPHAEL BRUNO.
Source officiellesoc
61372115cd580146773f0d59
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Jean-Claude, demeurant à Hussigny (Meurthe-et-Moselle), 37°) Monsieur RIGHI XM..., demeurant ... à Saint-Charles (Meurthe-et-Moselle), 38°) Monsieur VALENTIN XE..., demeurant ...
Source officiellecr
édure suiviec/Nathalie B
61372522cd5801467741b3a6
30 janvier 1992
30 janvier 1992
l'arrêt attaqué a évalué à la somme de 1 349 5O7 francs le préjudice économique subi par les ayants droit (les consorts F..., les exposants) d'une victime décédée lors d'un accident de circulation (Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c82
18 décembre 2015
18 décembre 2015
Signé par Monsieur Jean Bruno MASSARD, Conseiller pour le Président empêché et Madame Suzie BRETER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle18e Chambre
615e0decc25a97f0381f506a
16 janvier 2014
16 janvier 2014
APPELANT Monsieur [H] [S], demeurant [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Jean Claude GUARIGLIA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SCS CAP BOULANGER, demeurant [Adresse 1
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f51
28 février 2006
28 février 2006
No 05/03132 AFFAIRE : Jean-Luc X... C/ S.A.S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00926
15 mai 2014
15 mai 2014
W..., Fédérique M..., Claudie N..., Michel XX..., Nathalie O..., Brigitte P..., Germain YY..., Michel ZZ..., Vanessa Q..., Martine R..., Marie-Hélène S..., Sylvie T..., Alain AA..., Bruno AA..., Nadia
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616246baaf0a1de0eb1b645b
24 janvier 2013
24 janvier 2013
à titre de rappel de primes contractuelles pour 2007 et 1 800 € bruts pour 2008 -880 € à titre de congés payés afférents à ce rappel de prime -5 000 € bruts à titre de rappel de congés payés -39 744
Source officiellecr
6079a8229ba5988459c4be0e
30 mai 1989
30 mai 1989
Jean-Pierre, B... Pierre, C... Pierre, D... Joël, E... Albert, F... Bruno, F... Robert, F... Roger, G... Jean, H... Georges, I... Xavier, J... Jean-Franck, K... Maurice, L... Eric, M... Michel, N...
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd8890a
24 octobre 2006
24 octobre 2006
X..., Jean-Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fbf
3 mars 2016
3 mars 2016
Puis Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 03 Mars 2016 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01333_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c8f
6 novembre 2013
6 novembre 2013
LIMOGES, le 6 novembre 2013, Nous, Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Marie Claude Lainez, Greffier
Source officielle4ème Chambre
69732b07cdc6046d4764f942
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle relève le caractère manifestement excessif de la clause pénale et invoque des causes légitimes de suspension des délais.
Source officiellesoc
613720facd580146773eff62
5 juillet 1989
5 juillet 1989
Jean R..., demeurant A, allée Pointe Genebe Chevry à Orsay (Essonne), 22°/ de M. Claude S..., demeurant ... Paté (Essonne), 23°/ de M.
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