Jean X..., Roger Z..., Jean-Baptiste A..., Patrick C..., Fabrice D..., Lucien F..., André H..., G..., à Mme Edith B... et au ministre de l'intérieur.

Jean-Pierre R..., Antoine A..., Serge D..., Jean-Louis H..., Jean N..., à Mme Marie-France I..., à MM.

B..., A..., Jean-Baizeau, Roger X..., Jullien de C... (les consorts B...) ainsi que MM.

Roger Jean François né le 20 Mars 1960 à AIRE SUR ADOUR Fils de A... Jean et P... Marguerite De nationalité française, marié, ingénieur Demeurant...

Cécile, commerçante, demeurant ... (7ème), 2°/ Monsieur Roger, Jean-Robert Z..., retraité, demeurant ... (7ème), en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1987 par la cour d'appel de Paris (7ème

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger, Jean Y..., demeurant à Annecy (Haute-Savoie), ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Jean K..., demeurant à Paris (19ème), ..., 28/ Mme K..., demeurant à Paris (19ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B), au

Roger Jean B..., demeurant Hameau des Moulins à Menthon-Saint-Bernard (Haute-Savoie), 28) M. André, François B..., demeurant Hameau des Presles à Menthon-Saint-Bernard (Haute-Savoie), 38) M.

Jean-Claude, XP... Roger, Marc U..., Magdeleine XZ..., XB... Edgard, XW... Jean-Louis, B... Jean, V... Claude, X... Bernard, XA... Bernard, XK... Jean-Paul, XH... Pierre, N...

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LE 27 JUIN 1971, LE VEHICULE CONDUIT PAR JEAN-MARIE Y..., APPARTENANT A ROGER Y..., QUI AVAIT SOUSCRIT UN CONTRAT

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT DE DESISTEMENT DU 05 DECEMBRE 2013 No2013/ 60 Rôle No 13/ 00023 Jean X... André X... Roger X...

JEAN, - Y... ROGER, PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS, EN DATE DU 5 FEVRIER 1980, QUI, DANS UNE PROCEDURE SUIVIE CONTRE Z...

Roger Jean A..., demeurant ... à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Jean-Paul Marcel Roger né le 03 Février 1953 à PONTLEVOY, LOIR ET CHER (41) De nationalité française Jamais condamné Demeurant ...

10 Octobre 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00370 SAS BRS FRANCE N° RG: 2025L00934 DEBITEUR SAS BRS FRANCE [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 811072123 - 2017 B 5165 Représentants légaux: Christophe, Jean-Pierre

Jean, prévenus, - A...

Par jugement du 8 mars 2006, le Tribunal de Grande Instance de PAU -a déclaré recevable la demande de Jean-Pierre Y..., Roger et Jean-Pierre X...et Arnaud AA..., - les en a déboutés au fond, - a

Jean-Philippe, Roger Y..., 2 / Mme Anne Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Nancy (audienne solennelle), au profit :

(Alfred, Jean, Serge), à M. XP... (Jacques, Jean, Claude), à M. XZ... (Marcel, Jean, Louis), à M. R... (Michel, Gaston, Charles), à M. N... (Roger, Maurice, Victor, Ernest), à M. A...

un chemin perpendiculaire sur lequel il postait d'abord Jean-Claude D..., à la jonction de deux allées, puis Jean-Louis A... plus loin sur le chemin; que Jean-Claude D... a affirmé qu'en le plaçant, Roger