Jean-Pierre X..., demeurant ..., Saint-Jullien-en-Born (Landes), 2°) de M. Guy Y..., demeurant "Point du Jour" à Lit et Mixte (Landes), 3°) de M.

Josiane Madeleine D..., épouse C..., demeurant ensemble rue de la Libération, La Nourée, Frepillon (Val-d'Oise), 8°/ de Monsieur Michel Pierre Jean I..., 9°/ de Madame Evelyne Henriette X...

D..., 2°/ de Madame Rolande Y..., épouse D..., demeurant ensemble à Saint-Jean d'Angely (Charente-Maritime), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi,

Pierre X..., demeurant ...

Par un mémoire enregistré le 28 avril 2023, Mme E, représentée par Me Garraud, déclare accepter le désistement des requérants et demande à ce que la somme de 2 000 euros soit solidairement mise à la charge

situé à côté de votre propriété pour la somme de 100 000 francs ; nous avons représenté en bleu sur le plan l'emplacement du garage ; nous vous précisions que le garage mesure 9 mètres sur 3 ; je préviens

., un certain F... et une troisième personne dont le patronyme est inconnu et que Pierre X... détiendrait des cessions de parts en blanc de cette société, pièce n° 1 ; toujours selon la même source, Pierre

Jean-Pierre X..., 2°) Mme Jeanne A... épouse de M. Jean-Pierre X... demeurant ...

Jean-Marc X..., demeurant ... 79000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule l'ordonnance du 13 juillet 1984 par laquelle le président du tribunal administratif de Poitiers statuant en référé

Jean-Pierre C..., demeurant Mas de la Mirandole à Fayence (Var), 4°/ de M. Christian G..., demeurant Place du Château à Fayence (Var), 5°/ de M.

GAMBA, greffier REQUÉRANT Monsieur Jean-François X... ... 82400 VALENCE D'AGEN Comparant DÉFENDEUR Maître Pierre Y... ... 31000 TOULOUSE Comparant DÉBATS : A l'audience publique

Jean-Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 2000, qui, pour participation à un attroupement en étant porteur d'une arme, l'a condamné à 6 mois

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 29 juin 2000, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire

Erwin X..., agissant es-qualités d'administrateur légal des biens de son fils Laurent, née le 31 août 1969 à Toul, demeurant à Toul (Meurthe-et-Moselle) 8, Croix de Metz, bâtiment Ravel, 4°) Monsieur Jean-Pierre

11353 [Q] [M] C/ Association CENTRE EQUESTRE [1] Grosse délivrée le : à : - Me Christian MULLER, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Thierry GARBAIL

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 novembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jacques Y..., Jean-Pierre

Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

Jean-Claude X... aurait agi au mépris d'une interdiction formelle d'utilisation de sa fourgonnette et aurait abusé de ses fonctions, est tenu envers M. Pierre C... "en tant que commettant de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre X..., 2°/ Madame Jeanne, Gabrielle C..., épouse X..., demeurant tous

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jean, - les conclusions de M. Delmas, rapporteur public, - et les observations de Me Garbaa, représentant M.