Bernard et Christophe C..., à Mme Raymonde C..., à Mme Marie-Josée B... en son nom personnel et es qualités ; " alors que l'arrêt attaqué se borne à énoncer que la Cour possède les éléments suffisants

Olivier Fourmy, président, Mme Marie José Bou, présidente suppléante, Mme Carine Tasmadjian, conseiller, Mme Caroline Bon, vice présidente placée, qui en ont délibéré » ; que l'arrêt ainsi rendu au terme

Josette, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 11 mai 1994 qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu

; que, par acte authentique du 13 juin 2001, Josette A... a consenti une donation partage à ses deux enfants de la nue-propriété de sa part sur ce bien ; que, le 13 avril 2007, l'immeuble indivis a subi

Josette, 1) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 13 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre elle du chef d'infraction à la législation sur les

Joseph, dit José, - Y... René, - Z...

domicile; qu'en fait, Hubert A... n'a pas personnellement exécuté son chargement, mais en a donné ordre à Olivier Z..., ouvrier d'expédition, ce que ce dernier a confirmé; que, si le camionneur, José

que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Guy X... coupable d'escroquerie et, en répression, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis outre des dommages et intérêts ; "aux motifs que José

MAZARIN, - LA SOCIETE BONSAI HOTEL MOISSY CRAMAYEL, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 31 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie contre José

rendu le 19 mai 2016 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marie Y..., épouse Z..., domiciliée [...] , prise en son nom personnel et en qualité d'héritière de José

en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit y avoir lieu à suivre du chef d'escroquerie ; "aux motifs que le prévenu, pour donner plus de force et de crédit à sa publicité mensongère, a placé Marie-José

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Sylvie X... coupable d'avoir, au mois d'avril 1992, refusé de représenter ses deux enfants mineures à José

José, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour escroquerie, a infirmé l'ordonnance de non-lieu

José A... Z... B... "ne saurait suffire à innocenter le prévenu ; qu'il se peut fort bien que la victime ait été frappée à un moment où José A... Z...

Josette, épouse X..., - LA COMPAGNIE LES MUTUELLES DU MANS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 6 mars 1995, qui, dans la procédure suivie contre

Josette, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 9 juillet 1998, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Bernard

sur ce point ; qu'il indique, en effet, page 465 de son rapport, que "pour autant, l'accès frauduleux ne peut être prouvé dans la mesure où les clés d'accès avaient été communiquées à Raymond Y... par José-Luis

rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - POGGI José