jugement du 6 juillet 1999, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a condamné le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand à verser à M.

de Clermont-Ferrand est rejeté.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme B A a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand : 1°) d'annuler la décision du 5 juillet 2017 du centre hospitalier universitaire

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme A B a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand : 1°) d'annuler la décision du 5 juillet 2017 du centre hospitalier universitaire

Sur la fin de non-recevoir opposée en défense par la commune de Clermont-Ferrand : 2.

Par un arrêté du 1er septembre 2017, intervenu postérieurement à l'introduction du pourvoi, le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand a retiré l'arrêté du 11 juillet 2017.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme B A épouse C a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand : 1°) d'annuler la décision du 5 juillet 2017 du centre hospitalier

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme B A a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand : 1°) d'annuler la décision du 5 juillet 2017 du centre hospitalier universitaire

Par trois mémoires après expertise, enregistrés respectivement le 16 juin, le 16 juillet et le 31 juillet 2025, le CHU de Clermont-Ferrand, représenté par le cabinet Le Prado et Gilbert, persiste dans

X... et la Société Besson Saint-Quentinoise à verser à la ville de Clermont-Ferrand une indemnité de 4 110 908,48 F, 2° sinon annule le jugement du 8 juillet 1983, 3° subsidiairement, ramène le montant

du recteur de l'académie de Clermont-Ferrand rejetant sa demande d'affectation, par voie de mutation dans l'académie de Clermont-Ferrand, sa demande tendant à l'annulation des travaux de la commission

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme E...C...a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand, d'une part, de rectifier les résultats des opérations électorales ayant

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 juillet 2020, l'université Clermont Auvergne, conclut au rejet de la requête.

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un jugement rendu le 12 juillet 1989 par le tribunal d'instance de Clermont-Ferrand, au profit de : 1°) Syndicat départemental CFDT des institutions sociales de la caisse

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 juillet 2022 et 16 juillet 2024, M.

Par jugement (RG n° 23/00118) rendu contradictoirement le 23 juillet 2024, le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand a : - Constaté que la SAS [1] ne respecte pas le taux horaire conventionnel

B... a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d’annuler la décision du 4 juin 2021 par laquelle le directeur de l’école supérieure d’art de Clermont Métropole a refusé de l’admettre au troisième

Par une décision en date du 2 juillet 2021, le directeur du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand a refusé de faire droit à sa demande.

Akli X... né le 03 Novembre 1922 à DRA LE MIZAN (ALGERIE) - Mme Juliette Y... née le 14 Juillet 1930 à BOUCE (ALLIER) demeurant ensemble ... représentés par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistés de

En 2019-2020, il s'est inscrit en master 1 " chimie " à l'Université de Clermont-Auvergne mais a été ajourné.