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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2302140_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Karbal, rapporteur, - les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2504982_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Karbal, conseiller, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202899_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Karbal, rapporteur, - les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public, - et les observations de Me Palerm représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302609_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Karbal, rapporteur, - les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public, - et les observations de Mme A....

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302727_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Karbal, rapporteur, - les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300808_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Karbal, conseiller, - les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101703_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Karbal, conseiller, - les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public ; - et les observations de Me Tizot pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100913_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Karbal, rapporteur, - les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public ; - les conclusions de Me Tizot pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003473_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Karbal, conseiller, - les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public, - et les observations de Me Tizot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202110_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Karbal, rapporteur, - les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202111_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Karbal, rapporteur, - et les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202112_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Karbal, rapporteur, - et les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202113_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Karbal, rapporteur, - et les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200090_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Zouhaïr Karbal, conseiller, Mme Mathilde Montalieu, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2025. Le rapporteur, Signé Z.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102452_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Karbal, rapporteur, - les conclusions de M. A, - et les observations de Me Germe représentant la commune de Luc-en-Provence. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101803_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Karbal, - les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101989_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Karbal, rapporteur, - les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public ; - et les conclusions de Me Tizot pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1107DEC004285298

Admin. suprême

7 novembre 2002

7 novembre 2002

), Kamile Çınar (Kara), MM.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0214DEC000910409

Admin. suprême

14 février 2012

14 février 2012

Mukan 01/01/1952   Mahir Rende 01/01/1955   Mediha Terziahmetoğlu 01/01/1945   Ayten Esat 01/01/1943   Yeşim Esat 01/01/1967   Mustafa Esat 01/01/1971   9120/09 Mükerrem Kara

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027410950

Admin. suprême

15 mai 2013

15 mai 2013

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la cour administrative d'appel de Paris a adressé à Me Usang-Kara, avocat de la société Bleu Azur Finance, par lettre recommandée

Source officielle

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